Depuis le 1er juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Décisions du Maire
2027
Décisions en cours
2026
2026-72 – Marché26A004 – Aménagement de l’EAJE Franch’mômes – Attribution des marchés de travaux
2026-71 – Conclusion d’un contrat de prêt transformation écologique auprès de la Caisse des dépôts et consignations
2026-70 – Conclusion d’un contrat de prêt « Gaia Territorial Long Terme » auprès de la Caisse des dépôts et consignations
2026-69 – Autorisation d’ester en justice
2026-68 – Marché 26A006 – Mission d’assistance au pilotage de la gestion de l’espace naturel sensible du Vallon de l’Yzeron
2026-67 – 24A002 – Démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif – Avenant au marché de travaux
2026-66 – Contrat de location d’une licence IV (débit de boisson) au bar restaurant « Maam »
2026-65 – Marché 24A002 – Démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif – Avenants aux marchés de travaux
2026-64 – Marché 26A001 – Démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif – Relance du lot « Charpente bois/métallique » – Avenant au marché de travaux
2026-63 – Mise à disposition temporaire d’un équipement sportif par l’Etoile Fitness à Francheville
2026-62 – Mise à disposition temporaire d’un équipement sportif par l’OGEC La source à Chaponost
2026-61 – Mise à disposition temporaire d’un équipement sportif par la fondation ACOLEA pour l’Association Club de Volley de Francheville
2026-60 – Mise à disposition temporaire d’un équipement sportif par la fondation ACOLEA pour l’Association Francheville Basket
2026-59 – Mise à disposition temporaire d’un équipement sportif par le PLO pour l’Association Gym Dans’
2026-58 -Mise à disposition d’emplacements de panneaux publicitaire pour l’Association Francheville Basket
2026-57- Mise à disposition d’emplacements de panneaux publicitaire pour l’Association Football Club Franchevillois
2026-56 – Modification des modes de recouvrement de la régie relative aux activités sportives et de loisirs
2026 -54 – Indemnité assurance contentieux urbanisme
2026 -53 – Indemnité assurance contentieux urbanisme
2026 -52 – Indemnité assurance contentieux urbanisme
2026-51 – Admission en non-valeur de créances inférieures à 200 €
2026-45 – Marché 23A026 – Service d’assurance pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif – Lot 2 Tous Risques Chantier et Responsabilité du maître d’œuvre – Avenant 2
2026-44 – Marché 26A004L5 – Aménagement de l’EAJE Franch’mômes – Attribution du lot 5 « Aménagements extérieurs »
2026-43 – Marché 26A002 – Démantèlement de la fosse existante, installation d’une nouvelle fosse de réception et réimplantation des équipements spécialisés de gymnastique – Attribution du marché
2026-42 – Conclusion d’un contrat de prêt auprès de la Banque Postale
2026-41 – Marché 25A002 – Transports scolaires, périscolaires, extrascolaires – Lot 2 Transports occasionnels – Avenant 1
2026-35 – Maîtrise d’œuvre pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif – Avenant 7
2026-34 – Agrandissement du cimetière des Pins – Lot 1 Avenant 2 / Lot 2 Avenant 4
2026-33 – Démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif – Avenants aux marchés de travaux
2026-32 – Démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif – Lot 5b – Avenant 1
2026-31 – Régie d’avance « Petites dépenses de l’Hôtel de Ville » – Modification temporaire du montant maximum de dépenses
2026-30 – Conclusion d’une convention de mise à disposition au profit de la CPTS du Val d’Yzeron dans le cadre de l’incubateur de santé solidaire
2026-29 – Conclusion d’un bail pour l’installation d’un incubateur de santé solidaire
2026-24 – Maîtrise d’œuvre pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif – Avenant 7
2026-23 – Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’acquisition d’équipements à destination de l’ISS de la Chauderaie
2026-17 – Marché 25A008 – Agrandissement du cimetière des Pins – Lot 1 avenant 1 / Lot 2 Avenant 3
2026-16 – Marché 25A014 – Travaux de réfection de l’étanchéité du Groupe scolaire du Châter – Relance du lot n°1 « Couverture-Zinguerie » – Attribution
2026-15 – Marché 26A001 – Démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif – Relance du lot « Charpente bois/métallique » – Attribution
2026-14 – Marché 24A002 – Démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 4 Avenant 6
2026-11 – Régie d’avance « Petites dépenses de l’Hôtel de Ville » : Modification de la nature des dépenses
2026-10 – Marché 25A013 Prestation de nettoyage du gymnase Jean Boistard
2026-09 – Marché 24A002 Démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif – Avenants
2026-02 – Marché 25A008 – Agrandissement du cimetière des pins – Lot 2 – Avenant 2
2026-01 – Mission de programmation et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la relocalisation de l’EAJE Franch’Mômes – Avenant 1
2026-48 – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public Local communal situé 31 avenue de la Table de Pierre
2025
2025-155 – Autorisation d’occupation du domaine public – Local communal
2025-151 Marché 24A002 – Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 4 – Avenant 4
2025-150 Marché 25A012 – Maîtrise d’œuvre pour la relocalisation de l’EAJE Franch’mômes
2025-142 Marché 25A008 – Agrandissement du cimetière des Pins
2025-141 Marché 25A011 – Fourniture de carburant en station-service par carte accréditive pour le parc automobile municipal
2025-119 Marché 22A015 – Mission de contrôle technique pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Avenant 1
2025-118 Marché 23A026 – Service d’assurance pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 2 – Avenant 1
2025-117 Marché 15AO021 – Mobilier urbain publicitaire et non publicitaire et de signalétique commerciale et publique – Avenant 1
2025-116 Marché 24A007 – Travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert – Lot 9 – Avenant 2
2025-115 Marché 24A007 – Travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert – Lot 14 – Avenant 1
2025-114 Marché 25A003 Travaux de végétalisation du groupe scolaire du Bourg et de la place Jacques Prévert – Lot 2 – Avenant 1
2025-113 Marché 25A003 Travaux de végétalisation du groupe scolaire du Bourg et de la place Jacques Prévert – Lot 1 – Avenant 2
2025-111 – Contrat de location d’une licence IV (débit de boisson) à l’Hôtel « Le Grand Barnum » – Fondation de l’armée du Salut
2025-110 – Contrat de location d’une licence IV (débit de boisson) à l’hotel « Le Grand Barnum » – Fondation de l’Armée du Salut
2025-109 Marché 24A002 – Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 17 – Avenant 2
2025-108 Marché 24A002 – Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 11 – Avenant 2
2025-107 Marché 24A002 – Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 18 – Avenant 1
2025-106 Marché 24A002 – Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 5 – Avenant 1
Décision 2025-102 Autorisation d’occupation du domaine publique communal – Local situé 31 Avenue de la Table de Pierre
Décision 2025-97 Travaux de réfection de l’étanchéité du Groupe scolaire de Bel Air, du groupe scolaire du Châter et de la salle Iris
Décision 2025-96 Travaux de désimperméabilisation et de végétalisation du Groupe scolaire du Bourg et de la Place Jacques Prévert – Avenant 1 – Lot 1
Décision 2025-89 Acceptation indemnité de sinistre
Décision 2025-87 Marché 25A009 Fourniture et pose de corbeilles de pré-collecte pour le tri hors foyer – Attribution du marché
Décision 2025-86 Marché 24A007 Travaux d’extension et réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert – Lot 1 – Avenant 1
Décision 2025-85 Marché 24A007 Travaux d’extension et réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert – Lot 3 – Avenant 1
Décision 2025-84 Admission en non-valeur des créances inférieures à 100€
Décision 2025-83 Marché 25A008 Agrandissement du cimetière des Pins – Attribution du marché
Décision 2025-82 Marché 24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 9 – Avenant 1
Décision 2025-81 Marché 24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 10 – Avenant 1
Décision 2025-80 Marché 24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 11 – Avenant 1
Décision 2025-79 Marché 24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 12 – Avenant 1
Décision 2025-78 Marché 24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 4 – Avenant 3
Décision 2025-77 Marché 24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 7 – Avenant 1
Décision 2025-76 Marché 24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 6 – Avenant 1
Décision 2025-75 Marché 25A010 : Travaux de réfection de l’étanchéité du Groupe scolaire de Bel Air, du Groupe scolaire du Châter et de la salle Iris – Attribution du marché
Décision 2025-74 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal : Local situé 31 Avenue de la Table de Pierre
Décision 2025-73 Convention d’assistance juridique
Décision 2025-67 Marché 24A012 : Travaux de désimperméabilisation et de végétalisation du Groupe scolaire du Châter – Lot 1 – Avenant 2
Décision 2025-66 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 12 – Avenant 3
Décision 2025-65 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 6 – Avenant 2
Décision 2025-64 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 2 – Avenant 3
Décision 2025-63 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 11 – Avenant 4
Décision 2025-62 Marche 25A004 : Fourniture montage et installation de mobilier scolaire – Attribution du marché
Décision 2025-61 Marché 25A002 : Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires – Attribution du marché
Décision 2025-60 Réalisation d’un prêt au moyen d’une convention « Intracting » d’avance remboursable auprès de la Caisse des dépôts et consignations
Décision 2025-50 Marché 25A003 : Travaux de désimperméabilisation et végétalisation du groupe scolaire du Bourg et de la Place Jacques Prévert – Attribution du marché
Décision 2025-38 Marché 23A012 : Travaux de désimperméabilisation et végétalisation du groupe scolaire du Châter – Lot 4 – Avenant 1
Décision 2025-37 Marché 23A012 : Travaux de désimperméabilisation et végétalisation du groupe scolaire du Châter – Lot 2 – Avenant 2
Décision 2025-36 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 12 – Avenant 2
Décision 2025-35 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 11 – Avenant 3
Décision 2025-34 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 9 – Avenant 1
Décision 2025-33 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 7 – Avenant 2
Décision 2025-32 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 6 – Avenant 1
Décision 2025-31 Marché 23A020 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 5 – Avenant 1
Décision 2025-30 Marché 24A007 : Travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert – Avenant 1 – Lot 8
Décision 2025-29 Marché 24A007 : Travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert – Avenant 1 – Lot 9
Décision 2025-28 Marché 23A012 : Travaux de désimperméabilisation et végétalisation du groupe scolaire du Châter – Avenant 1 – Lot 3
Décision 2025-16 Renouvellement adhésion au CAUE
Décision 2025-14 Marché n°24A019 : Travaux d’entretien et de réfection de voiries et d’espaces publics
Décision 2025-13 Marché n°24A020 : Aménagement paysager du square de Steinheim Attribution de marché
Décision 2025-12 Marché n°24A021 : Services d’impression Attribution de marché
Décision 2025-11 Admission en non-valeur des créances inférieures à 100 €
Décision 2025-04 Marché n°24A012 : Travaux de désimperméabilisation et de végétalisation du Groupe Scolaire du Châter Lot n°1 : Aménagements paysagers – Avenant n°1 – Travaux supplémentaires
Décision 2025-03 Marché n°24A002 : Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif Lot n°20 : Fondations spéciales Avenant n°2
Décision 2025-02 Marché n°24A002 : Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif Lot n°04 : Gros œuvre Avenant n°2
Décision 2025-01 Marché n°24A012 : Travaux de désimperméabilisation et de végétalisation du Groupe Scolaire du Châter Lot n°2 : VRD – Avenant n°1 – Travaux supplémentaires
2024
Décision n°2024-115 Marché n°23A017 : Réhabilitation de l’Hôtel de Ville / Lot n°11 : Électricité – Courants faibles – Avenant n°2 – Travaux supplémentaires
Décision n°2024-114 Marché n°23A017 : Réhabilitation de l’Hôtel de Ville / Lot n°2 : Maçonnerie – Avenant n°2 – Travaux supplémentaires
Décision n°2024-113 Marché n°23A017 : Réhabilitation de l’Hôtel de Ville / Lot n°12 : CVC – Plomberie – Avenant n°1 – Travaux supplémentaires
Décision n°2024-112 Marché n°23A017 : Réhabilitation de l’Hôtel de Ville / Lot n°8 : Carrelage – Faïences – Avenant n°1 – Travaux supplémentaires
Décision n°2024-111 Marché n°23A017 : Réhabilitation de l’Hôtel de Ville / Lot n°7 : Isolation – Plâtrerie – Faux-plafonds – Finitions intérieures /Avenant n°1 – Travaux supplémentaires
Décision n°2024-109 Marché n°24A002 : Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif / Lot n°19 : Désamiantage Sous-section 3 / Avenant n°2
Décision n°2024-108 Marché n°24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif / Lot n°02 : Démolition – Curage / Avenant n°2
Décision n°2024-107 Marché n°24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif / Lot n°20 : Fondations spéciales / Avenant n°1
Décision n°2024-106 Marché n°24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif / Lot n°17 : Plomberie – Chauffage – Ventilation / Avenant n°1
Décision n°2024-105 Marché n°24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif / Lot n°04 : Gros œuvre / Avenant n°1
Décision n°2024-91 Marché n°24A016 : Gardiennage et entretien des cimetières communaux
Décision n°2024-90 Mise à disposition d’un logement au titulaire du marché public de service conclu pour le gardiennage et l’entretien des cimetières communaux
Décision n°2024-89 Marché n°24A010 : Mission d’accompagnement à la mise en conformité au règlement européen des données (RGPD) et délégué à la protection des données externalisé
Décision n°2024-88 Marché n°24A014 : Services d’hébergement de messagerie
Décision n°2024-87 Travaux de mise en place d’une cuve de récupération d’eau au gymnase Jean Boistard
Décision n°2024-86 Maitrise d’œuvre pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif
Décision n°2024-85 Marché n°24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc Sportif – Lot 19 désamiantage sous-section 3 – Avenant n°1
Décision n°2024-84 Marché n°24A002 : Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 2 démolition – curage
Décision n°2024-83 Marché n°24A012 : Travaux de désimperméabilisation et végétalisation du groupe scolaire du Châter Attribution du marché
Décision n°2024-82 Marché n°24A007 : Travaux d’extension et réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert Lot n°13 : Chauffage – Ventilation – Plomberie – Sanitaire Avenant n°1
Décision n°2024-81 Marché n°24A007 : Travaux d’extension et réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert Avenant n°1
Décision n°2024-80 MARCHE 22A002 : Maitrise d’œuvre pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif Avenant n°4
Décision n°2024-79 MARCHE 22A002 : Maitrise d’œuvre pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif Avenant n°3
Décision n°2024-78 Suppression de la sous-régie de recettes pour l’encaissement des produits de vente des sacs Aventure-Jeux dans le cadre du Projet Nature Yzeron
Décision n°2024-77 Suppression de la Régie de Recettes pour l’encaissement des produits de vente des sacs Aventure-Jeux dans le cadre du Projet Nature Yzeron
Décision n°2024-76 Travaux d’extension et réaménagement de l’école maternelle
Décision n°2024-75 Restauration des établissements d’accueil du jeune enfant
Décision n°2024-74 travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle jacques prévert
Décision n°2024-56 suppression de la régie de recettes bar
Décision n°2024-55 régie recettes cinéma bar
Décision n°2024-47 Mission de sécurtié incendie pour les établissements communaux recevant du public
Décision n°2024-46 Acquisition de CD et DVD pour la médiathèque
Décision n°2024-40 Demande de subvention Région Auvergne-Rhône-Alpes – Extension du dispositif de vidéoprotection pour les années 2024/2025
Décision n°2024-39 Maîtrise d’œuvre pour l’agrandissement du nouveau cimetière
Décision n°2024-38 Augmentation du coût des services périscolaires et extrascolaires à compter du 1er septembre 2024
Décision n°2024-37 Maîtrise d’œuvre pour l’amélioration thermique et la qualité de l’air du groupe scolaire du Bourg
Décision n°2024-36 Travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert
Décision n°2024-35 Assurance dommage-ouvrage pour les travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert
Décision n°2024-34 Fourniture, mise en service et maintenance d’un système d’arlarme PPMS
Décision n°2024-33 Acceptation indemnité d’assurance
Décision n°2024-24 Réhabilitation de l’Hôtel de Ville (lot n°8 électricité)
Décision n°2024-23 Réhabilitation de l’Hôtel de Ville (lot n°2 maçonnerie)
Décision n°2024-22 Location longue durée de véhicules neufs
Décision n°2024-21 Reprise des relevés d’étanchéité à l’école de Bel Air
Décision n°2024-20 Service d’assurances pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif
Décision n°2024-18 Avenant au marché d’extension de l’école du Bourg
Décision n°2024-17 Acceptation indemnité d’assurances
Décision n°2024-10-Marché végétalisation écoles et espaces publics
Décision n°2024-09-Marché signalétique ENS
2023
Décision n°2023-100 à 110 Reprises des concessions expirées
Décision n°2023-98 Menuiseries extérieures travaux de restructuration de…
Décision n°2023-97 Avenant au marché de mission de sécurité incendie pou…
Décision n°2023-96 Marché travaux école du Bourg-CVC Plomberie
Décision n°2023-95 Marché travaux école du Bourg-Plâtrerie, peinture, fa…
Décision n°2023-94 Régie de recettes Bar-Suppression de l’avance
Arrêté n°2023-24 Délocalisation temporaire de la salle du Conseil Munici…
Décision n°2023-70 Acceptation d’une indemnité d’assurances du sinistre
Décision n°2023-32 Prolongation prêt d’un véhicule à Ste Foy-lès-Lyon
Décision n°2023-31 Demande de subvention groupe scolaire du Bourg
Décision n°2023-30 Diagnostic gestion des produits rénovation des gymnases du parc sportif
Décision n°2023-29 Suppression régie de recettes du Châter
Décision n°2023-28 Suppression régie de recettes de Bel Air
Décision n°2023-27 Suppression régie de recettes crèche Bourg
Décision n°2023-20 Marché de travaux thermiques au groupe scolaire du Bourg
Décision n°2023-19 Services de télécommunication
Décision n°2023-18 Demande de subvention groupe scolaire du Bourg
Décision n°2023-17 Demande de subvention vidéo-protection
Décision n°2023-16 Demande de subvention Hôtel de Ville
Décision n°2023-15 Demandes de subvention gymnases
Décision n°2023-14 Mobilier scolaire et périscolaire
Décision n°2023-13 Restitution d’une retenue de garantie
Décision n°2023-12 Création classe et salle à l’école du Bourg
Décision n°2023-10 Prêt d’un véhicule à Sainte-Foy-lès-Lyon
Décision n°2023-09 Prêt d’un véhicule à Pierre-Bénite
Décision n°2023-08 Étude pour l’aménagement des groupes scolaires
Décision n°2023-01 Plan d’interprétation de l’ENS Yzeron
2022
Décision n°2022-95 Suppression de la régie de recettes des gens du voyage
Décision n2022-94 Rénovation des gymnases du parc sportif
Décision n° 2022-93 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-92 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-91 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-90 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-89 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-88 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-87 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-86 Reprise des concessions expirées
Décision n°2022-67 Location de véhicules pour les services municipaux
Décision n°2022-65 Avenant marché fournitures produits d’entretien
Décision n°2022-60 Exercice du droit de préemption
Décision n°2022-59 Acceptation indemnité d’assurances
Décision n°2022-58 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg
Décision n°2022-57 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg
Décision n°2022-56 Marché fourniture produits d’entretien
Décision n°2022-55 Contrat de location longue durée de véhicule et contrat de régie publicitaire
Décision n°2022-54 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du bourg
Décision n°2022-53 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Boug – Plomberie
Décision n°2022-52 Marché Progiciel de gestion petite enfance, enfance, jeunesse
Decision 2022-51 Autorisation d’ester en justice – Publication 21 juillet
Décision 2022-50 Maîtrise d’oeuvre réhabilitation Hôtel de Ville – Publication 13 juillet 2022
Décision 2022-47 Marché Services d’impression – Publication 11 juillet 2022
Décision 2022-48 Convention Assistance juridique – Publication 11 juillet 2022
Décision 2022-49 Marché Restauration EAJE – Publication 11 juillet 2022
2022
Décision n°2023-100 à 110 Reprises des concessions expirées
Décision n°2022-95 Suppression de la régie de recettes des gens du voyage
Décision n2022-94 Rénovation des gymnases du parc sportif
Décision n° 2022-93 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-92 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-91 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-90 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-89 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-88 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-87 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-86 Reprise des concessions expirées
Décision n°2022-67 Location de véhicules pour les services municipaux
Décision n°2022-65 Avenant marché fournitures produits d’entretien
Décision n°2022-60 Exercice du droit de préemption
Décision n°2022-59 Acceptation indemnité d’assurances
Décision n°2022-58 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg
Décision n°2022-57 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg
Décision n°2022-56 Marché fourniture produits d’entretien
Décision n°2022-55 Contrat de location longue durée de véhicule et contrat de régie publicitaire
Décision n°2022-54 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du bourg
Décision n°2022-53 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Boug – Plomberie
Décision n°2022-52 Marché Progiciel de gestion petite enfance, enfance, jeunesse
Decision 2022-51 Autorisation d’ester en justice – Publication 21 juillet
Décision 2022-50 Maîtrise d’oeuvre réhabilitation Hôtel de Ville – Publication 13 juillet 2022
Décision 2022-47 Marché Services d’impression – Publication 11 juillet 2022
Décision 2022-48 Convention Assistance juridique – Publication 11 juillet 2022
Décision 2022-49 Marché Restauration EAJE – Publication 11 juillet 2022
Arrêtés municipaux
2027
Arrêtés Secrétariat Général
Arrêtés en cours
Arrêtés de Voiries
Arrêtés en cours
2026
Arrêtés Secrétariat Général
Arrêté n° SG-2026-56 – Délégations de fonctions et de signature à Madame Hélène Payat
Arrêté SG-2026-55 du 18 septembre 2026 – Désignation du représentant de la Commune au Conseil de Vie Sociale du Pôle Violette Germain
Arrêté SG-2026-54 – Délégation de fonctions et de signature à Madame Elodie LEBRIEZ
Arrêté SG-2026-53 – Délégation de fonctions et de signature à Madame Hélène PAYAT
Arrêté SG-2026-52 du 11/09/2026 – Désignation des membres de la commission accessibilité
Arrêté SG-2026-51 -Autorisation temporaire d’ouverture d’un établissement recevant du public
Arrêté SG-2026-50 – Remplacement d’un membre du Conseil d’Administration du CCAS
Arrêté n°SG-2026-47- Arrêté municipal de protection du cadre de vie
Arrêtés de Voiries
Arrêté VOI-2026-245 – Le 11/09/2026 – Avenue Table de Pierre, Avenue Taffignon, Grande Rue – Dérogation bruit
Arrêté VOI-2026-244 – Du 21/09/2026 au 23/09/2026 – 9 Rue de l’Eglise – Branchement assainissement
Arrêté VOI-2026-247 – Du 06/10/2026 au 13/11/2026 – 8 Rue du Vieux Pont – Travaux d’étanchéité sous enrobé
Arrêté VOI-2026-243 – Du 16/09/2026 au 18/09/2026 – 7 Avenue du Chater – Création équipement gaz
Arrêté VOI-2026-242 – Le 13/09/2026 – Chemin du Grand Moulin et Fort du Bruissin – Course et randonnée solidaire
Arrêté VOI-2026-241 – Le 11/09/2026 – 1 Chemin du Fort – Renouvellement de branchement eau potable
Arrêté VOI-2026-240 – Le 08/09/2026 – 15b Route du Bruissin – Déménagement
Arrêté VOI-2026-239 – Du 07/09/2026 au 18/09/2026 – Chemin du Moulin du Got – Entretien et réparation de la passerelle
Arrêté VOI-2026-238 – Le 30/08/2026 – 11 Rue de l’Eglise – Déménagement
Arrêté VOI-2026-237 – Le 29/08/2026 – 79 Grande Rue – Déménagement
Arrêté VOI-2026-236 – Du 09/09/2026 au 11/09/2026 – Montée de la Garde et Montée du Colombier – Renouvellement branchement eau potable
Arrêté VOI-2026-235 – Du 31/08/2026 au 11/09/2029 – Chemin de Cachenoix – Entretien et réparation de passerelle
Arrêté VOI-2026-234 – Du 19/10/2026 au 30/10/2026 – 33-40 Avenue de la Table de Pierre – Raccordement électrique
Arrêté VOI-2026-45- Délégation de fonction d’officier d’état civil à un conseiller municipal
2025
Arrêté n°VOI -2025-316 – Du 05/01/2026 au 01/01/2027 – 6-9 Rue de l’Eglise – Installation électrique provisoire
Arrêté n°VOI -2025-315 – Du 07/01/2026 au 17/01/2026 – 7 Chemin de Chantegrillet – Réparation conduite télécom
Arrêté n°VOI -2025-314 – Le 16/01/2026 – 11A Rue de l’Eglise – Déménagement
Arrêté n°VOI -2025-313 – Le 08/01/2026 – 25 Grande Rue – Déménagement
Arrêté n°VOI -2025-311 – Du 19/12/2025 au 30/01/2026 – Promenade Violette Germain – Base vie corridor bus
Arrêté n°VOI -2025-310 – Du 19/12/2025 au 30/01/2026 – Avenue du Chater – Corridor bus
Arrêté n°VOI -2025-309 – Du 18/12/2025 au 19/12/2025 – Avenue Taffignon – Remplacement d’un tampon d’assainissement
Arrêté n°VOI -2025-303 – Du 15/12/2025 au 19/12/2025 – 32-69 Route du Bruissin – Curage de fossé
Arrêté n°VOI -2025-301 – Du 24/12/2025 au 07/01/2026 – 10 Route du Bruissin – Changement de cadre et tampon Telecom
Arrêté n°VOI -2025-299 – Du 17/12/2025 au 31/12/2025 – 32 Chemin des Hermières – Branchement électrique
Arrêté n°SG-2025-55 du 10 décembre 2025 – Délégation de fonction temporaire pour la présidence de la CAO
Arrêté n°VOI -2025-298 – Le 10/12/2025 – 8 Place du Chater – Débarras du Point Barre – Pose de benne
Arrêté n°VOI -2025-297 – Du 10/12/2025 au 11/12/2025 – 5 Rue du Bochu – Réfection de chaussée
Arrêté n°VOI -2025-296 – Du 15/12/2025 au 24/12/2025 – 10-32 Chemin des Hermières – sondages géotechniques
Arrêté n°VOI -2025-295 Le 13 décembre 2025 – 25 Avenue de la Table de Pierre – Déménagement
Arrêté n°VOI -2025-294 Le 8 décembre 2025 – Grande Rue, Place du Chater, Rue du Vieux Pont, Rue de la Poste – Fête des lumières
Arrêté n°VOI -2025-293 Du 27/01/2026 au 02/02/2026 – Chemin du Grand Moulin et Chemin des Sorderattes – Elagage et abattage d’arbres morts
Arrêté n°SG-2025-52 du 28/11/2025 – Délégation de fonction temporaire pour la présidence de la CAO
Arrêté n°VOI -2025-292 Le 17/12/2025 – 12 Rue de l’Eglise – Déménagement
Arrêté n°VOI -2025-291 Du 01/12/2025 au 10/12/2025 – 9 Rue de l’Eglise – Travaux de terrassement
Arrêté n°VOI -2025-290 Du 01/12/2025 au 12/12/2025 – Chemin des Cytises – Raccordement électrique
Arrêté n°SG-2025-50 Arrêté municipal portant autorisations exceptionnelles de fermeture tardive d’un débit de boissons
Arrêté n°VOI -2025-289 Du 01/12/2025 au 19/12/2025 – 10-16 Avenue Table de Pierre – Dévégétalisation du talus
Arrêté n°VOI -2025-288 Du 01/12/2025 au 12/12/2025 – 71 Chemin du Moulin du Got – Création d’une grille EP
Arrêté n°VOI -2025-287 Du 08/12/2025 au 19/12/2025 – Chemin du Grand Moulin – Remplacement glissières de sécurité
Arrêté n°VOI -2025-286 Du 05/01/2026 au 17/01/2025 – parkings communaux – collecte des sapins
Arrêté n°VOI -2025-285 Le 22/11/2025 – 12 Rue du l’Eglise- Déménagement
Arrêté n°VOI -2025-284 Du 01/12/2025 au 12/12/2025 – 5 Rue du Bochu- Reprise du domaine public
Arrêté n°VOI -2025-283 Du 17/11/2025 au 21/11/2025 – 53 Avenue du Chater- Travaux GRDF
Arrêté n°VOI -2025-282 Le 29/11/2025 – Allée des cigales- Déménagement
Arrêté n°VOI -2025-281 Du 10/12/2025 au 13/12/2025 – 6 Chemin des Coquilles- Déménagement
Arrêté n°VOI -2025-280 Du 29/11/2025 au 30/11/2025 – 4 Chemin des Hermières- Déménagement
Arrêté n°VOI -2025-279 Du 24/11/2025 au 28/11/2025 – Chemin de Montlivet – Réfection de revêtements
Arrêté n°VOI -2025-278 Du 20/11/2025 au 30/11/2027 – 43-45 Avenue de la Table de Pierre – Installation électrique provisoire
Arrêté n°SG-2025-46 du 14/10/2025 – Autorisation d’ouverture d’un ERP – Maternelle du Bourg
Arrêté n°SG-2025-45 du 14/10/2025 – Interdiction d’escalade sur le site du vieux château
Arrêté n°VOI-2025-274 Du 24/11/2025 au 12/12/2025 – 25 Chemin de Cachenoix – Travaux de réhabilitation électrique
Arrêté n°VOI-2025-273 Du 15/11/2025 au 16/11/2025 – 36 et 89 Grande Rue – Déménagement
Arrêté n°VOI-2025-272 Du 14/11/2025 au 14/11/2027 – 40 Avenue Table de Pierre – Installation de chantier pour construction d’un EHPAD
Arrêté n°VOI-2025-271 Le 10/11/2025 – 1 Chemin des Cytises – Livraison par grue
Arrêté n°VOI-2025-270 Du 17/11/2025 au 20/11/2025 – 19 Chemin du Fort – Raccordement électrique
Arrêté n°VOI-2025-269 Du 17/11/2025 au 12/12/2025 – 64 Chemin du Moulin du Gôt – Reprise de trainasse
Arrêté n°VOI-2025-268 Du 3 au 4 novembre 2025 – Grande Rue entre passage à niveau et l’IRIS – Interconnexion entre 2 chambres existantes de 15ml
Arrêté n°VOI-2025-267 Le 08 novembre 2025 – 36B Grande Rue et 09 rue du Temps des Cerises – Déménagement
Arrêté n°VOI-2025-266 Du 03 au 06 novembre (07 novembre jour hors chantier) 2025 – 5 chemin des Ifs – 10 et 40 Avenue du Chater – 25B avenue de la Table de Pierre – Dépose de câbles Orange sans génie civil
Arrêté n°VOI-2025-265 Le mardi 11 novembre 2025 – Événement Fort en Nature
Arrêté n°VOI-2025-264 Le 30 octobre 2025 – 17 Grande Rue – Pose d’une benne pour évacuation de végétaux
Arrêté n°VOI-2025-263 Le 05 novembre 2025 – 219 rue Joliot Curie – Déménagement
Arrêté n°VOI-2025-262 Du 03/11/2025 au 06/11/2025 – 9 rue de l’Église – Branchement d’assainissement
Arrêté n°VOI-2025-261 Du 08/09/2025 au 19/12/2025 – Avenue du Chater – Réfection de chaussée et trottoirs dans le cadre du Corridor Bus
Arrêté n°SG-2025-53 – Délégation de fonction et de signature donnée à Madame Isabelle PHILY
Arrêté n°SG-2025-52 – Délégation de fonction temporaire à Mme Claire BEN SLIMANE, 9ème Adjointe pour la présidence de la Commission d’Appel d’Offres
Arrêté n°SG-2025-51 – Autorisation d’ouverture temporaire d’un établissement recevant du public
Arrêté n°SG-2025-45 du 14/10/2025 portant interdiction d’escalader sur le site du vieux château
Arrêté n°SG-2025-44 du 13/10/2025 portant levée de l’interdiction de pêcher, de consommer l’eau de l’Yzeron y compris pour les animaux
Arrêté n°VOI-2025-260 Du 03/12/2025 au 09/12/2025 – 16 Avenue du Chater – Terrassement et branchement gaz
Arrêté n°VOI-2025-259 Du 24/11/2025 au 28/11/2025 – 16 Avenue du Chater – Terrassement et branchement gaz
Arrêté n°VOI-2025-258 Le 20/10/2025 – 176 Rue Joliot Curie – Entretien d’espaces verts
Arrêté n°VOI-2025-257 Du 14/10/2025 au 19/12/2025 – Promenade Violette Germain – Installation base vie
Arrêté n°VOI-2025-256 Le 25 octobre 2025 – Avenue de la Table de Pierre – Déménagement nuit
Arrêté n°VOI-2025-255 Du 15/10 au 17/10/2025 – Avenue du Chater/Chemin de Chantegrillet – Travaux de nuit
Arrêté n°VOI-2025-254 Du 15/10 au 17/10/2025 – Avenue du Chater/Chemin de Chantegrillet – Dérogation bruit
Arrêté n°VOI-2025-253 Le 31 octobre 2025 – Fort du Bruissin – Halloween
Arrêté n°VOI-2025-252 Du 13/10/2025 au 17/10/2025 – 1 Chemin des cytises – Suppression de branchement Enedis
Arrêté n°VOI-2025-250 Du 16/10/2025 au 30/10/2025 – 45 Avenue du Chater – Création d’un massif pour Keolis
Arrêté n°VOI-2025-249 Du 13/10/2025 au 24/10/2025 – 36 Route du Bruissin – Abattage arbres dangereux sur parcelle métropolitaine
Arrêté n°VOI-2025-247 Du 10/10/2025 au 17/10/2025 – 25 Montée des roches – Sondages
Arrêté n°VOI-2025-246 Le 22 Octobre 2025 – Face au 2bis rue du Vieux Chateau – Sécurisation branchement gaz
Arrêté n°VOI-2025-245 Le 21 et 22 octobre 2025- 1 ter chemin du Belvédère – Déménagement
Arrêté n°VOI-2025-244 Du 13/10/2025 au 19/12/2025 – Square de Steinheim – Travaux de végétalisation
Arrêté n°VOI-2025-243 Le 7 octobre 2025 – 34 Avenue de la Table de pierre – Déménagement
Arrêté n°VOI-2025-242 Du 06 au 10 octobre 2025 – 1 Place du Repos – Mise en place d’une nacelle pour travaux Télécom sur antenne toiture
Arrêté n°VOI-2025-241 Du 01/10/2025 au 30/11/2025 – Chemin de Chantegrillet et Rue du Temps des Cerises – Travaux de terrassement pour la dissimulation des réseaux
Arrêté n°VOI-2025-240 Du 01/10/2025 au 03/10/2025 – Avenue Taffignon – Création nouvel espaces verts sur rond-point
Arrêté n°VOI-2025-239 Du 06/10/2025 au 13/10/2025 – Ruette Mulet – Reprise étanchéité passerelle
Arrêté n°VOI-2025-238 Du 06/10/2025 au 24/10/2025 – Avenue Taffignon – Suppression branchement électrique
Arrêté n°VOI-2025-235 Du 29/09/2025 au 08/10/2025 – Chemin du Grand Moulin – Aménagement de voirie
Arrêté n°VOI-2025-237 Du 20/10/2025 au 23/10/2025 – 32 Chemin des Hermières – Branchement assainissement
Arrêté n°VOI-2025-224 Du 08/09/2025 au 19/12/2025 – Du n°2 au n°63 Avenue du Chater – Réfection de trottoirs et d’ilots centraux dans le cadre de l’aménagement du corridor bus
Arrêté n°VOI-2025-227 Du 06/10/2025 au 10/10/2025 – 14 Chemin des Cailloux -v Reprise d’un muret en façade
Arrêté n°VOI-2025-222 Du 29/09/2025 au 10/10/2025 – Chemin de Chantegrillet – Dépose du réseau télécom dans le cadre de l’enfouissement des réseaux
Arrêté n°VOI-2025-219 Du 29/09/2025 au 02/10/2025 -1 bis Chemin du Belvédère – Branchement assainissement
Arrêté n°VOI-2025-233 Arrêté municipal portant dérogation temporaire au bruit
Décret n°2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris et des conseillers d’arrondissement de Paris, Lyon et Marseille et portant convocation des électeurs
Arrêté n°VOI-2025-243 – Arrêté général réglementant le stationnement – Stationnement interdit – Arrêt et stationnement interdits
Arrêté n°VOI-2025-219 Du 29/29/25 au 02/10/25 – 1 bis Chemin du Belvédère – Branchement assainissement
Arrêté n°VOI-2025-216 – Arrêté municipal portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral N°2015/200 du 24 juillet 2025 relatif à la réglementation contre le bruit
Arrêté n°VOI-2025-214 Du 01/09/25 au 28/01/26 – 56 Route du Bruissin – Travaux d’extension du cimetière
Arrêté n°VOI-2025-208 Du 01/09/25 au 15/10/25 – Chemin des Hermières – Inspection des réseaux d’assainissement
Arrêté n°VOI-2025-198 Du 08/09/25 au 19/12/25 – Du n°2 au n°63 Avenue du Chater – Réfection de trottoirs et d’ilots centraux dans le cadre de l’aménagement du corridor bus
Arrêté n°SG-2025-43 – Règlement intérieur général et spécifique des équipements sportifs communaux
Arrêté n°SG-2025-40 – Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la règlementation contre le bruit
Arrêté n°SG-2025-42 – Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la règlementation contre le bruit
Arrêté n°SG-2025-40bis – Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la réglementation contre le bruit
Arrêté N-2025-06-19-R-0490 – Interdiction de stationnement des gens du voyage sur le territoire de la Métropole de Lyon en dehors des aires d’accueil aménagées
Arrêté n°SG-2025-41 Règlement d’utilisation des salles municipales : Salles Vacheron, Léo Ferré, Maison de Quartier, Cigales, Jean Charles Mallen
Arrêté n°SG-2025-40 Règlement d’utilisation des salles Iris (Grappelli & Barbara)
Arrêté n°SG-2025-39 Délégation de fonction d’officier d’état civil à un conseiller municipal
Arrêté n°SG-2025-38 Interdiction de pêcher, de consommer l’eau de l’Yzeron y compris pour les animaux
Arrêté n°SG-2025-37 Protection du cadre de vie
Arrêté VOI-2025-049 Fermeture rue du Fort – Machon de la Chopinette
Arrêté n°SG-2025-36 Délocalisation temporaire du lieu de réunion du Conseil Municipal durant les travaux de l’Hôtel de Ville
Arrêté n°SG-2025-35 Délégation de fonction d’officier d’état civil à R.DOUYON
Arrêté SG n°CCAS 2025-04 Délégation de signature au Vice-Président délégué
Arrêté SG n°CCAS 2025-03 Délégation de pouvoir au Vice-Président délégué
Arrêté n°CCAS 2025-02 Délégation de signature au Vice-Président
Arrêté SG n°CCAS 2025-01 Délégation de pouvoir au Vice-Président
Arrêté SG n°2025-20 CST
Arrêté SG n°2025-26 délégation de fonction et de signature à Madame Marie-Christine BILLE
Arrêté SG n°2025-25 délégation de fonction et de signature à Monsieur Arnaud DEVILDER
Arrêté SG n°2025-24 délégation de fonction et de signature à Monsieur Francis TREMBLEAU
Arrêté SG 2025-13 délégation de fonction et de signature Claire BEN SLIMANE
Arrêté SG 2025-12 délégation de fonction et de signature Christophe CERTIN
Arrêté SG 2025-11 délégation de fonction et de signature Patricia MORIN
Arrêté SG 2025-10 délégation de fonction et de signature Jean-Paul VERNAT
Arrêté SG 2025-09 délégation de fonction et de signature Christine BARBIER
Arrêté SG 2025-08 délégation de fonction et de signature Olivier DE PARISOT
Arrêté SG 2025-07 délégation de fonction et de signature Sophie PAGNOUD
Arrêté SG 2025-06 délégation de fonction et de signature Daniel AUDIFFREN
Arrêté SG 2025-05 délégation de fonction et de signature Laurence MARCASSE
Arrêté SG 2025-04 nomination CCAS
Arrêté n°2025-017 – Allée de l’Hôtel de Ville – Installation de chantier de restructuration de l’Hôtel de Ville
Arrêté n°2024-A 183 – Fixant les périodes d’ouverture de la pêche et les modes de pêche spécifiques autorisés dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon pour l’année 2025
Avis Annuel – Période d’ouverture de la pêche en 2025
Arrêté n°2025-001 – 6 Place de l’Ancienne Mairie – Remplacement de cheneaux local PM
2024
Arrêté permanent n°SG-2024-76 – Arrêté municipal de protection du cadre de vie
Arrêté n°2024-315 – Impasse des Chaux – Renouvellement de branchements eau potable
Arrêté n°2024-314 – 1 Chemin des Cytises – Création d’un branchement électrique
Arrêté n°2024-313 – 8 Chemin des Pins – Renforcement structurel et traitement de fissures
Arrêté n°2024-309 – 4 Chemin de Chalon – Entretien d’Espaces Boisés
Arrêté n°2024-308 – 51 au 81 Route du Bruissin – Travaux de terrassement pour dissimulation des réseaux
Arrêté n°2024-307 – 65 au 68 Grande Rue – Branchement assainissement et construction d’une passerelle modes doux
Arrêté n°2024-300 – 1 ter chemin du Belvédère – Branchement assainissement
Arrêté n°2024-299 – 5 rue du Bochu – Branchements assainissement
Arrêté n°2024-294 – Angle chemin des Aubépines et chemin de la Poterie – Construction de réseau et branchement électrique
Arrêté n°2024-292 – 36A Grande Rue – Déménagement
Arrêté n°2024-273 – 26 Grande Rue – Déménagement
Arrêté n°2024-272 – 26 et 32 Avenue du Chater – Réfection de domaine public
Arrêté n°2024-271 – Branchement assainissement
Arrêté n°2024-266 Chemin de Château d’eau – Parking du Fort du Bruissin – Installation base vie
Arrêté n°2024-227 ; 65 au 68 Grande Rue – Création d’un encorbellement modes doux
Arrêté n°2024-73 – Délégation de fonction et de signature données à Monsieur Francis TRAMBLEAU
Arrêté n°2024-72 – Délégation de fonction et de signature données à Madame Claire POUZIN
Arrêté n°2024-71 – Délégation de fonction et de signature données à Monsieur Jean-Paul VERNAT
Arrêté n°2024-70 – Délégation de fonction et de signature données à Monsieur Olivier de PARISOT
Arrêté n°2024-69 – Délégation de fonction et de signature données à Madame Marie-Christine BILLE
Arrêté n°2024-68 – Délégation de fonction et de signature données à Madame Sophie PAGNOUD
Arrêté n°2024-67 – Délégation de fonction et de signature données à Monsieur Daniel AUDIFFREN
Arrêté n°2024-66 – Délégation de fonction et de signature données à Madame Christine BARBIER
Arrêté n°2024-65 – Arrêté portant autorisation exceptionnelles de fermeture tardive d’un début de boissons
Arrêté n°2024-63 – Portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n°2015/200 du 27 juillet 2015 relatif à la réglementation contre le bruit
Arrêté n°2024-62 – Arrêté autorisant la dérogation à la fermeture du dimanche pour les hypermarchés / commerces de détails et concession automobiles pour l’année 2025
Arrêté n°2024-60 – Arrêté portant autorisation exceptionnelles de fermeture tardive d’un débit de boissons
Arrêté n°2024-21 Arrêté temporaire relatif à l’interdiction de mendier sur la voie publique
Arrêté n°2024-17 Fermeture d’un établissement recevant du public
Arrêté n°2024-11 Nomination des membres du CA du CCAS
Arrêté n°2024-09 Révision du règlement des marchés forains
Arrêté n°2024-07 Délégation de fonction et signature à Mme Sophie Pagnoud
Arrêté n°2024-05 Délégation de fonction et signature données à Mme Marie-Christine Bille
Arrêté n°2024-03 Délégation de fonction et de signature à Madame Christel Allemand
Arrêté n°2024-01 Délégation de fonction d’officier d’état civil à un conseiller municipal
2023
Arrêté n°2023-24 Délocalisation temporaire de la salle du Conseil Munici…
Arrêté n°2023-23 Autorisation d’ouverture d’un ERP
Arrêté n°2023-20 Confortement du talus Avenue de la Table de Pierre
Arrêté n°2023-19 Autorisation d’ouverture d’un ERP
Arrêté n°2023-18 Horaires et usages du parc sportif
Arrêté n°2023-17 Délégation de fonction donnée à F. Trembleau
Arrêté n°2023-16 Fin de délégation de fonction donnée à G. Verney
Arrêté n°2023-15 Délégation de fonction à un conseiller municipal
Arrêté n°2023-14 Interdiction de mendier sur la voie publique
Arrêté n°2023-13 Délégation de fonction à un conseiller municipal
Arrêté n°2023-12 Dérogation temporaire à la réglementation contre le bruit
Arrêté n°2023-09 Arrêté de voirie portant alignement individuel
Arrêté n°2023-05 Représentants au Comité social territorial
Arrêté n°2023-04 Composition du CISPD
Arrêté n°2023-03 Délégation de fonction et de signature à M. Dumitru
Arrêté n°2023-02 Délégation de fonction et de signature à B. François
Arrêté n°2023-01 Horaires d’éclairage public
Arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral n°DDT_SENR_2026_B 183 du 29 octobre 2026 relatif aux restrictions d’usage des eaux superficielles et souterraines sur la circonscription départementale du Rhône.
Arrêté préfectoral n°DDT_SENR_2026_B121 du 24 août 2026 relatif aux restrictions d’usage des eaux superficielles et souterraines sur la circonscription départementale du Rhône
Arrêté préfectoral n°DDT_SENR_2026_B114 du 10 août 2026 relatif aux restrictions d’usage des eaux superficielles et souterraines sur la circonscription départementale du Rhône
Arrêté préfectoral n°69-2025-06-13-00005 Portant autorisation de l’extension du nouveau cimetière de Francheville.
Arrêté préfectoral n°DDT_SENR_2026_B_77 du 23 juin 206 relatif à la mise en situation de vigilance sécheresse des eaux superficielles de la circonscription départementale du Rhône, de la Métropole de Lyon et du territoire Saône aval
Arrêté n°69-2025-01-31-00001 Autorisant les agents chargés de la lutte contre les moustiques à pénétrer dans les propriétés publiques et privées pour procéder aux opérations prévues dans la loi n°64-1246 du 16 décembre1964 relative à la lutte contre les moustiques.
Arrêté n°69-2024-11-13-00005 relatif à la convocation des électeurs de la commune de Francheville pour l’élection des conseillers municipaux des 26 janvier et 2 février 2025 et fixant les dates et lieux de dépôt des déclarations de candidatures
Avis de révision des listes électorales
Election des membres de la Chambre d’agriculture – Electeurs individuels
Election de membres de la Chambre d’agriculture – Groupements professionnels
