Espace familles Arrêtés et décisions du Maire

Arrêtés et décisions du Maire

31 juillet 2023

Depuis le 1er juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.

Décisions du Maire

2025

Décision 2025-50 Marché 25A003 : Travaux de désimperméabilisation et végétalisation du groupe scolaire du Bourg et de la Place Jacques Prévert – Attribution du marché

Décision 2025-38 Marché 23A012 : Travaux de désimperméabilisation et végétalisation du groupe scolaire du Châter – Lot 4 – Avenant 1

Décision 2025-37 Marché 23A012 : Travaux de désimperméabilisation et végétalisation du groupe scolaire du Châter – Lot 2 – Avenant 2

Décision 2025-36 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 12 – Avenant 2

Décision 2025-35 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 11 – Avenant 3

Décision 2025-34 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 9 – Avenant 1

Décision 2025-33 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 7 – Avenant 2

Décision 2025-32 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 6 – Avenant 1

Décision 2025-31 Marché 23A020 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 5 – Avenant 1

Décision 2025-30 Marché 24A007 : Travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert – Avenant 1 – Lot 8

Décision 2025-29 Marché 24A007 : Travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert – Avenant 1 – Lot 9

Décision 2025-28 Marché 23A012 : Travaux de désimperméabilisation et végétalisation du groupe scolaire du Châter – Avenant 1 – Lot 3

Décision 2025-16 Renouvellement adhésion au CAUE

Décision 2025-14 Marché n°24A019 : Travaux d’entretien et de réfection de voiries et d’espaces publics

Décision 2025-13 Marché n°24A020 : Aménagement paysager du square de Steinheim Attribution de marché

Décision 2025-12 Marché n°24A021 : Services d’impression Attribution de marché

Décision 2025-11 Admission en non-valeur des créances inférieures à 100 €

Décision 2025-04 Marché n°24A012 : Travaux de désimperméabilisation et de végétalisation du Groupe Scolaire du Châter Lot n°1 : Aménagements paysagers – Avenant n°1 – Travaux supplémentaires

Décision 2025-03 Marché n°24A002 : Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif Lot n°20 : Fondations spéciales Avenant n°2

Décision 2025-02 Marché n°24A002 : Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif Lot n°04 : Gros œuvre Avenant n°2

Décision 2025-01 Marché n°24A012 : Travaux de désimperméabilisation et de végétalisation du Groupe Scolaire du Châter Lot n°2 : VRD – Avenant n°1 – Travaux supplémentaires

2024

Décision n°2024-115 Marché n°23A017 : Réhabilitation de l’Hôtel de Ville / Lot n°11 : Électricité – Courants faibles – Avenant n°2 – Travaux supplémentaires

Décision n°2024-114 Marché n°23A017 : Réhabilitation de l’Hôtel de Ville / Lot n°2 : Maçonnerie – Avenant n°2 – Travaux supplémentaires

Décision n°2024-113 Marché n°23A017 : Réhabilitation de l’Hôtel de Ville / Lot n°12 : CVC – Plomberie – Avenant n°1 – Travaux supplémentaires

Décision n°2024-112 Marché n°23A017 : Réhabilitation de l’Hôtel de Ville / Lot n°8 : Carrelage – Faïences – Avenant n°1 – Travaux supplémentaires

Décision n°2024-111 Marché n°23A017 : Réhabilitation de l’Hôtel de Ville / Lot n°7 : Isolation – Plâtrerie – Faux-plafonds – Finitions intérieures /Avenant n°1 – Travaux supplémentaires

Décision n°2024-109 Marché n°24A002 : Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif / Lot n°19 : Désamiantage Sous-section 3 / Avenant n°2

Décision n°2024-108 Marché n°24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif / Lot n°02 : Démolition – Curage / Avenant n°2

Décision n°2024-107 Marché n°24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif / Lot n°20 : Fondations spéciales / Avenant n°1

Décision n°2024-106 Marché n°24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif / Lot n°17 : Plomberie – Chauffage – Ventilation / Avenant n°1

Décision n°2024-105 Marché n°24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif / Lot n°04 : Gros œuvre / Avenant n°1

Décision n°2024-91 Marché n°24A016 : Gardiennage et entretien des cimetières communaux

Décision n°2024-90 Mise à disposition d’un logement au titulaire du marché public de service conclu pour le gardiennage et l’entretien des cimetières communaux

Décision n°2024-89 Marché n°24A010 : Mission d’accompagnement à la mise en conformité au règlement européen des données (RGPD) et délégué à la protection des données externalisé

Décision n°2024-88 Marché n°24A014 : Services d’hébergement de messagerie

Décision n°2024-87 Travaux de mise en place d’une cuve de récupération d’eau au gymnase Jean Boistard

Décision n°2024-86 Maitrise d’œuvre pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif

Décision n°2024-85 Marché n°24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc Sportif – Lot 19 désamiantage sous-section 3 – Avenant n°1

Décision n°2024-84 Marché n°24A002 : Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 2 démolition – curage

Décision n°2024-83 Marché n°24A012 : Travaux de désimperméabilisation et végétalisation du groupe scolaire du Châter Attribution du marché

Décision n°2024-82 Marché n°24A007 : Travaux d’extension et réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert Lot n°13 : Chauffage – Ventilation – Plomberie – Sanitaire Avenant n°1

Décision n°2024-81 Marché n°24A007 : Travaux d’extension et réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert Avenant n°1

Décision n°2024-80 MARCHE 22A002 : Maitrise d’œuvre pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif Avenant n°4

Décision n°2024-79 MARCHE 22A002 : Maitrise d’œuvre pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif Avenant n°3

Décision n°2024-78 Suppression de la sous-régie de recettes pour l’encaissement des produits de vente des sacs Aventure-Jeux dans le cadre du Projet Nature Yzeron

Décision n°2024-77 Suppression de la Régie de Recettes pour l’encaissement des produits de vente des sacs Aventure-Jeux dans le cadre du Projet Nature Yzeron

Décision n°2024-76 Travaux d’extension et réaménagement de l’école maternelle

Décision n°2024-75 Restauration des établissements d’accueil du jeune enfant

Décision n°2024-74 travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle jacques prévert

Décision n°2024-56 suppression de la régie de recettes bar

Décision n°2024-55 régie recettes cinéma bar

Décision n°2024-47 Mission de sécurtié incendie pour les établissements communaux recevant du public

Décision n°2024-46 Acquisition de CD et DVD pour la médiathèque

Décision n°2024-40 Demande de subvention Région Auvergne-Rhône-Alpes – Extension du dispositif de vidéoprotection pour les années 2024/2025

Décision n°2024-39 Maîtrise d’œuvre pour l’agrandissement du nouveau cimetière

Décision n°2024-38 Augmentation du coût des services périscolaires et extrascolaires à compter du 1er septembre 2024

Décision n°2024-37 Maîtrise d’œuvre pour l’amélioration thermique et la qualité de l’air du groupe scolaire du Bourg

Décision n°2024-36 Travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert

Décision n°2024-35 Assurance dommage-ouvrage pour les travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert

Décision n°2024-34 Fourniture, mise en service et maintenance d’un système d’arlarme PPMS

Décision n°2024-33 Acceptation indemnité d’assurance

Décision n°2024-24 Réhabilitation de l’Hôtel de Ville (lot n°8 électricité)

Décision n°2024-23 Réhabilitation de l’Hôtel de Ville (lot n°2 maçonnerie)

Décision n°2024-22 Location longue durée de véhicules neufs

Décision n°2024-21 Reprise des relevés d’étanchéité à l’école de Bel Air

Décision n°2024-20 Service d’assurances pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif

Décision n°2024-18 Avenant au marché d’extension de l’école du Bourg

Décision n°2024-17 Acceptation indemnité d’assurances

Décision n°2024-10-Marché végétalisation écoles et espaces publics

Décision n°2024-09-Marché signalétique ENS

2023

Décision n°2023-100 à 110 Reprises des concessions expirées

Décision n°2023-98 Menuiseries extérieures travaux de restructuration de…

Décision n°2023-97 Avenant au marché de mission de sécurité incendie pou…

Décision n°2023-96 Marché travaux école du Bourg-CVC Plomberie

Décision n°2023-95 Marché travaux école du Bourg-Plâtrerie, peinture, fa…

Décision n°2023-94 Régie de recettes Bar-Suppression de l’avance

Arrêté n°2023-24 Délocalisation temporaire de la salle du Conseil Munici…

Décision n°2023-70 Acceptation d’une indemnité d’assurances du sinistre

Décision n°2023-32 Prolongation prêt d’un véhicule à Ste Foy-lès-Lyon

Décision n°2023-31 Demande de subvention groupe scolaire du Bourg

Décision n°2023-30 Diagnostic gestion des produits rénovation des gymnases du parc sportif

Décision n°2023-29 Suppression régie de recettes du Châter

Décision n°2023-28 Suppression régie de recettes de Bel Air

Décision n°2023-27 Suppression régie de recettes crèche Bourg

Décision n°2023-20 Marché de travaux thermiques au groupe scolaire du Bourg

Décision n°2023-19 Services de télécommunication

Décision n°2023-18 Demande de subvention groupe scolaire du Bourg

Décision n°2023-17 Demande de subvention vidéo-protection

Décision n°2023-16 Demande de subvention Hôtel de Ville

Décision n°2023-15 Demandes de subvention gymnases

Décision n°2023-14 Mobilier scolaire et périscolaire

Décision n°2023-13 Restitution d’une retenue de garantie

Décision n°2023-12 Création classe et salle à l’école du Bourg

Décision n°2023-10 Prêt d’un véhicule à Sainte-Foy-lès-Lyon

Décision n°2023-09 Prêt d’un véhicule à Pierre-Bénite

Décision n°2023-08 Étude pour l’aménagement des groupes scolaires

Décision n°2023-01 Plan d’interprétation de l’ENS Yzeron

2022

Décision n°2022-95 Suppression de la régie de recettes des gens du voyage

Décision n2022-94 Rénovation des gymnases du parc sportif

Décision n° 2022-93 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-92 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-91 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-90 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-89 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-88 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-87 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-86 Reprise des concessions expirées

Décision n°2022-67 Location de véhicules pour les services municipaux

Décision n°2022-65 Avenant marché fournitures produits d’entretien

Décision n°2022-60 Exercice du droit de préemption

Décision n°2022-59 Acceptation indemnité d’assurances

Décision n°2022-58 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg

Décision n°2022-57 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg

Décision n°2022-56 Marché fourniture produits d’entretien

Décision n°2022-55 Contrat de location longue durée de véhicule et contrat de régie publicitaire

Décision n°2022-54 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du bourg

Décision n°2022-53 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Boug – Plomberie

Décision n°2022-52 Marché Progiciel de gestion petite enfance, enfance, jeunesse

Decision 2022-51 Autorisation d’ester en justice – Publication 21 juillet

Décision 2022-50 Maîtrise d’oeuvre réhabilitation Hôtel de Ville – Publication 13 juillet 2022

Décision 2022-47 Marché Services d’impression – Publication 11 juillet 2022

Décision 2022-48 Convention Assistance juridique – Publication 11 juillet 2022

Décision 2022-49 Marché Restauration EAJE – Publication 11 juillet 2022

2022

Décision n°2023-100 à 110 Reprises des concessions expirées

Décision n°2022-95 Suppression de la régie de recettes des gens du voyage

Décision n2022-94 Rénovation des gymnases du parc sportif

Décision n° 2022-93 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-92 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-91 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-90 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-89 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-88 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-87 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-86 Reprise des concessions expirées

Décision n°2022-67 Location de véhicules pour les services municipaux

Décision n°2022-65 Avenant marché fournitures produits d’entretien

Décision n°2022-60 Exercice du droit de préemption

Décision n°2022-59 Acceptation indemnité d’assurances

Décision n°2022-58 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg

Décision n°2022-57 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg

Décision n°2022-56 Marché fourniture produits d’entretien

Décision n°2022-55 Contrat de location longue durée de véhicule et contrat de régie publicitaire

Décision n°2022-54 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du bourg

Décision n°2022-53 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Boug – Plomberie

Décision n°2022-52 Marché Progiciel de gestion petite enfance, enfance, jeunesse

Decision 2022-51 Autorisation d’ester en justice – Publication 21 juillet

Décision 2022-50 Maîtrise d’oeuvre réhabilitation Hôtel de Ville – Publication 13 juillet 2022

Décision 2022-47 Marché Services d’impression – Publication 11 juillet 2022

Décision 2022-48 Convention Assistance juridique – Publication 11 juillet 2022

Décision 2022-49 Marché Restauration EAJE – Publication 11 juillet 2022

Arrêtés municipaux

2025

Arrêté n°2025-096 – Du 19/05/2025 au 22/05/2025 Avenue de Taffignon – Réfection de chaussée

Arrêté n°2025-105 – 65 Grande Rue – Aménagement d’une continuité piétonne

Arrêté n°2025-098 – 17 et 18 mai 2025 – 1 rue de la Mairie – Déménagement

Arrêté n°2025-093 – 22 au 23 mai 2025 – 11 Rue du Bochu – Changement transformateur avec la mise en place d’un électrogène

Arrêté n°2025-070 – Du 24 mars au 30 juin 2025 – Chemin du Château d’eau – Parking du Fort du Bruissin – Installation base vie

Arrêté n°2025-092 – Matin du 29 avril 2025 – 05 chemin de Cachenoix – Accès chambre pour fibre optique

Arrêté n°2025-086 – Le 26 avril 2025 – 8 rue de l’Église – Déménagement

Arrêté n°2025-082 – Du 14/04/2025 au 09/05/2025 – Du 1 au 10 Route du Bruissin – Renouvellement branchements AEP

Arrêté n°2025-081 – Du 07 au 25 avril 2025 – Renouvellement des branchements AEP

Arrêté n°2025-077 – Du 31/03/2025 au 30/04/2025 – Carrefour Avenue du Chater/Route de la Libération/Chemin des Razes – Travaux de modification carrefour à feux

Arrêté n°2025-042 – Du 24 au 29 avril 2025 – Carrefour Avenue de Taffignon/Avenue du Chater/Chemin des Razes – Réaménagement des arrêts de bus, d’ilots et de voies

Arrêté SG n°CCAS 2025-04 Délégation de signature au Vice-Président délégué

Arrêté SG n°CCAS 2025-03 Délégation de pouvoir au Vice-Président délégué

Arrêté n°CCAS 2025-02 Délégation de signature au Vice-Président

Arrêté SG n°CCAS 2025-01 Délégation de pouvoir au Vice-Président

Arrêté SG n°2025-20 CST

Arrêté n°2025-049 – Le 28 juin 2025 – Manifestation sur la Rue du Fort entre le 3 et le 9b

Arrêté SG n°2025-26 délégation de fonction et de signature à Madame Marie-Christine BILLE

Arrêté SG n°2025-25 délégation de fonction et de signature à Monsieur Arnaud DEVILDER

Arrêté SG n°2025-24 délégation de fonction et de signature à Monsieur Francis TREMBLEAU

Arrêté SG 2025-13 délégation de fonction et de signature Claire BEN SLIMANE

Arrêté SG 2025-12 délégation de fonction et de signature Christophe CERTIN

Arrêté SG 2025-11 délégation de fonction et de signature Patricia MORIN

Arrêté SG 2025-10 délégation de fonction et de signature Jean-Paul VERNAT

Arrêté SG 2025-09 délégation de fonction et de signature Christine BARBIER

Arrêté SG 2025-08 délégation de fonction et de signature Olivier DE PARISOT

Arrêté SG 2025-07 délégation de fonction et de signature Sophie PAGNOUD

Arrêté SG 2025-06 délégation de fonction et de signature Daniel AUDIFFREN

Arrêté SG 2025-05 délégation de fonction et de signature Laurence MARCASSE

Arrêté SG 2025-04 nomination CCAS

Arrêté n°2025-017 – Allée de l’Hôtel de Ville – Installation de chantier de restructuration de l’Hôtel de Ville

Arrêté n°2024-A 183 – Fixant les périodes d’ouverture de la pêche et les modes de pêche spécifiques autorisés dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon pour l’année 2025

Avis Annuel – Période d’ouverture de la pêche en 2025

Arrêté n°2025-001 – 6 Place de l’Ancienne Mairie – Remplacement de cheneaux local PM

2024

Arrêté permanent n°SG-2024-76 – Arrêté municipal de protection du cadre de vie

Arrêté n°2024-315 – Impasse des Chaux – Renouvellement de branchements eau potable

Arrêté n°2024-314 – 1 Chemin des Cytises – Création d’un branchement électrique

Arrêté n°2024-313 – 8 Chemin des Pins – Renforcement structurel et traitement de fissures

Arrêté n°2024-309 – 4 Chemin de Chalon – Entretien d’Espaces Boisés

Arrêté n°2024-308 – 51 au 81 Route du Bruissin – Travaux de terrassement pour dissimulation des réseaux

Arrêté n°2024-307 – 65 au 68 Grande Rue – Branchement assainissement et construction d’une passerelle modes doux

Arrêté n°2024-300 – 1 ter chemin du Belvédère – Branchement assainissement

Arrêté n°2024-299 – 5 rue du Bochu – Branchements assainissement

Arrêté n°2024-294 – Angle chemin des Aubépines et chemin de la Poterie – Construction de réseau et branchement électrique

Arrêté n°2024-292 – 36A Grande Rue – Déménagement

Arrêté n°2024-273 – 26 Grande Rue – Déménagement

Arrêté n°2024-272 – 26 et 32 Avenue du Chater – Réfection de domaine public

Arrêté n°2024-271 – Branchement assainissement

Arrêté n°2024-266 Chemin de Château d’eau – Parking du Fort du Bruissin – Installation base vie

Arrêté n°2024-227 ; 65 au 68 Grande Rue – Création d’un encorbellement modes doux

Arrêté n°2024-73 – Délégation de fonction et de signature données à Monsieur Francis TRAMBLEAU

Arrêté n°2024-72 – Délégation de fonction et de signature données à Madame Claire POUZIN

Arrêté n°2024-71 – Délégation de fonction et de signature données à Monsieur Jean-Paul VERNAT

Arrêté n°2024-70 – Délégation de fonction et de signature données à Monsieur Olivier de PARISOT

Arrêté n°2024-69 – Délégation de fonction et de signature données à Madame Marie-Christine BILLE

Arrêté n°2024-68 – Délégation de fonction et de signature données à Madame Sophie PAGNOUD

Arrêté n°2024-67 – Délégation de fonction et de signature données à Monsieur Daniel AUDIFFREN

Arrêté n°2024-66 – Délégation de fonction et de signature données à Madame Christine BARBIER

Arrêté n°2024-65 – Arrêté portant autorisation exceptionnelles de fermeture tardive d’un début de boissons

Arrêté n°2024-63 – Portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n°2015/200 du 27 juillet 2015 relatif à la réglementation contre le bruit

Arrêté n°2024-62 – Arrêté autorisant la dérogation à la fermeture du dimanche pour les hypermarchés / commerces de détails et concession automobiles pour l’année 2025

Arrêté n°2024-60 – Arrêté portant autorisation exceptionnelles de fermeture tardive d’un débit de boissons

Arrêté n°2024-21 Arrêté temporaire relatif à l’interdiction de mendier sur la voie publique

Arrêté n°2024-17 Fermeture d’un établissement recevant du public

Arrêté n°2024-11 Nomination des membres du CA du CCAS

Arrêté n°2024-09 Révision du règlement des marchés forains

Arrêté n°2024-07 Délégation de fonction et signature à Mme Sophie Pagnoud

Arrêté n°2024-05 Délégation de fonction et signature données à Mme Marie-Christine Bille

Arrêté n°2024-03 Délégation de fonction et de signature à Madame Christel Allemand

Arrêté n°2024-01 Délégation de fonction d’officier d’état civil à un conseiller municipal

2023

Arrêté n°2023-24 Délocalisation temporaire de la salle du Conseil Munici…

Arrêté n°2023-23 Autorisation d’ouverture d’un ERP

Arrêté n°2023-20 Confortement du talus Avenue de la Table de Pierre

Arrêté n°2023-19 Autorisation d’ouverture d’un ERP

Arrêté n°2023-18 Horaires et usages du parc sportif

Arrêté n°2023-17 Délégation de fonction donnée à F. Trembleau

Arrêté n°2023-16 Fin de délégation de fonction donnée à G. Verney

Arrêté n°2023-15 Délégation de fonction à un conseiller municipal

Arrêté n°2023-14 Interdiction de mendier sur la voie publique

Arrêté n°2023-13 Délégation de fonction à un conseiller municipal

Arrêté n°2023-12 Dérogation temporaire à la réglementation contre le bruit

Arrêté n°2023-09 Arrêté de voirie portant alignement individuel

Arrêté n°2023-05 Représentants au Comité social territorial

Arrêté n°2023-04 Composition du CISPD

Arrêté n°2023-03 Délégation de fonction et de signature à M. Dumitru

Arrêté n°2023-02 Délégation de fonction et de signature à B. François

Arrêté n°2023-01 Horaires d’éclairage public

Arrêtés préfectoraux

Arrêté n°69-2025-01-31-00001 Autorisant les agents chargés de la lutte contre les moustiques à pénétrer dans les propriétés publiques et privées pour procéder aux opérations prévues dans la loi n°64-1246 du 16 décembre1964 relative à la lutte contre les moustiques.

Arrêté n°69-2024-11-13-00005 relatif à la convocation des électeurs de la commune de Francheville pour l’élection des conseillers municipaux des 26 janvier et 2 février 2025 et fixant les dates et lieux de dépôt des déclarations de candidatures

Avis de révision des listes électorales

Election des membres de la Chambre d’agriculture – Electeurs individuels

Election de membres de la Chambre d’agriculture – Groupements professionnels