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Yzeron

Arrêtés et décisions du Maire

31 juillet 2023

Depuis le 1er juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.

Décisions du Maire

2024

Décision n°2024-21 Reprise des relevés d’étanchéité à l’école de Bel Air

Décision n°2024-20 Service d’assurances pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif

Décision n°2024-18 Avenant au marché d’extension de l’école du Bourg

Décision n°2024-17 Acceptation indemnité d’assurances

Décision n°2024-10-Marché végétalisation écoles et espaces publics

Décision n°2024-09-Marché signalétique ENS

2023

Décision n°2023-100 à 110 Reprises des concessions expirées

Décision n°2023-98 Menuiseries extérieures travaux de restructuration de…

Décision n°2023-97 Avenant au marché de mission de sécurité incendie pou…

Décision n°2023-96 Marché travaux école du Bourg-CVC Plomberie

Décision n°2023-95 Marché travaux école du Bourg-Plâtrerie, peinture, fa…

Décision n°2023-94 Régie de recettes Bar-Suppression de l’avance

Arrêté n°2023-24 Délocalisation temporaire de la salle du Conseil Munici…

Décision n°2023-70 Acceptation d’une indemnité d’assurances du sinistre

Décision n°2023-32 Prolongation prêt d’un véhicule à Ste Foy-lès-Lyon

Décision n°2023-31 Demande de subvention groupe scolaire du Bourg

Décision n°2023-30 Diagnostic gestion des produits rénovation des gymnases du parc sportif

Décision n°2023-29 Suppression régie de recettes du Châter

Décision n°2023-28 Suppression régie de recettes de Bel Air

Décision n°2023-27 Suppression régie de recettes crèche Bourg

Décision n°2023-20 Marché de travaux thermiques au groupe scolaire du Bourg

Décision n°2023-19 Services de télécommunication

Décision n°2023-18 Demande de subvention groupe scolaire du Bourg

Décision n°2023-17 Demande de subvention vidéo-protection

Décision n°2023-16 Demande de subvention Hôtel de Ville

Décision n°2023-15 Demandes de subvention gymnases

Décision n°2023-14 Mobilier scolaire et périscolaire

Décision n°2023-13 Restitution d’une retenue de garantie 

Décision n°2023-12 Création classe et salle à l’école du Bourg

Décision n°2023-10 Prêt d’un véhicule à Sainte-Foy-lès-Lyon

Décision n°2023-09 Prêt d’un véhicule à Pierre-Bénite

Décision n°2023-08 Étude pour l’aménagement des groupes scolaires

Décision n°2023-01 Plan d’interprétation de l’ENS Yzeron

2022

Décision n°2022-95 Suppression de la régie de recettes des gens du voyage

Décision n2022-94 Rénovation des gymnases du parc sportif

Décision n° 2022-93 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-92 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-91 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-90 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-89 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-88 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-87 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-86 Reprise des concessions expirées

Décision n°2022-67 Location de véhicules pour les services municipaux

Décision n°2022-65 Avenant marché fournitures produits d’entretien

Décision n°2022-60 Exercice du droit de préemption

Décision n°2022-59 Acceptation indemnité d’assurances 

Décision n°2022-58 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg

Décision n°2022-57 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg

Décision n°2022-56 Marché fourniture produits d’entretien

Décision n°2022-55 Contrat de location longue durée de véhicule et contrat de régie publicitaire

Décision n°2022-54 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du bourg

Décision n°2022-53 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Boug – Plomberie

Décision n°2022-52  Marché Progiciel de gestion petite enfance, enfance, jeunesse

Decision 2022-51 Autorisation d’ester en justice – Publication 21 juillet

Décision 2022-50 Maîtrise d’oeuvre réhabilitation Hôtel de Ville – Publication 13 juillet 2022

Décision 2022-47 Marché Services d’impression – Publication 11 juillet 2022

Décision 2022-48 Convention Assistance juridique – Publication 11 juillet 2022

Décision 2022-49 Marché Restauration EAJE – Publication 11 juillet 2022

2022

Décision n°2023-100 à 110 Reprises des concessions expirées

Décision n°2022-95 Suppression de la régie de recettes des gens du voyage

Décision n2022-94 Rénovation des gymnases du parc sportif

Décision n° 2022-93 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-92 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-91 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-90 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-89 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-88 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-87 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-86 Reprise des concessions expirées

Décision n°2022-67 Location de véhicules pour les services municipaux

Décision n°2022-65 Avenant marché fournitures produits d’entretien

Décision n°2022-60 Exercice du droit de préemption

Décision n°2022-59 Acceptation indemnité d’assurances 

Décision n°2022-58 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg

Décision n°2022-57 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg

Décision n°2022-56 Marché fourniture produits d’entretien

Décision n°2022-55 Contrat de location longue durée de véhicule et contrat de régie publicitaire

Décision n°2022-54 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du bourg

Décision n°2022-53 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Boug – Plomberie

Décision n°2022-52  Marché Progiciel de gestion petite enfance, enfance, jeunesse

Decision 2022-51 Autorisation d’ester en justice – Publication 21 juillet

Décision 2022-50 Maîtrise d’oeuvre réhabilitation Hôtel de Ville – Publication 13 juillet 2022

Décision 2022-47 Marché Services d’impression – Publication 11 juillet 2022

Décision 2022-48 Convention Assistance juridique – Publication 11 juillet 2022

Décision 2022-49 Marché Restauration EAJE – Publication 11 juillet 2022

Arrêtés municipaux

2024

Arrêté n°2024-21 Arrêté temporaire relatif à l’interdiction de mendier sur la voie publique

Arrêté n°2024-17 Fermeture d’un établissement recevant du public

Arrêté n°2024-11 Nomination des membres du CA du CCAS

Arrêté n°2024-09 Révision du règlement des marchés forains

Arrêté n°2024-07 Délégation de fonction et signature à Mme Sophie Pagnoud

Arrêté n°2024-05 Délégation de fonction et signature données à Mme Marie-Christine Bille

Arrêté n°2024-03 Délégation de fonction et de signature à Madame Christel Allemand

Arrêté n°2024-01 Délégation de fonction d’officier d’état civil à un conseiller municipal

2023

Arrêté n°2023-25 Protection du cadre de vie

Arrêté n°2023-24 Délocalisation temporaire de la salle du Conseil Munici…

Arrêté n°2023-23 Autorisation d’ouverture d’un ERP

Arrêté permanent protection cadre de vie – VOI-2023-173

Arrêté n°2023-20 Confortement du talus Avenue de la Table de Pierre

Arrêté n°2023-19 Autorisation d’ouverture d’un ERP

Arrêté n°2023-18 Horaires et usages du parc sportif

Arrêté n°2023-17 Délégation de fonction donnée à F. Trembleau

Arrêté n°2023-16 Fin de délégation de fonction donnée à G. Verney

Arrêté n°2023-15 Délégation de fonction à un conseiller municipal

Arrêté n°2023-14 Interdiction de mendier sur la voie publique

Arrêté n°2023-13 Délégation de fonction à un conseiller municipal

Arrêté n°2023-12 Dérogation temporaire à la réglementation contre le bruit

Arrêté n°2023-09 Arrêté de voirie portant alignement individuel

Arrêté n°2023-05 Représentants au Comité social territorial

Arrêté n°2023-04 Composition du CISPD

Arrêté n°2023-03 Délégation de fonction et de signature à M. Dumitru

Arrêté n°2023-02 Délégation de fonction et de signature à B. François

Arrêté n°2023-01 Horaires d’éclairage public

2022

Arrêté n°2022-37 Dérogation à l’emploi de salariés le dimanche

Arrêté n°2022-36 Horaires et usages du Parc sportif

Arrêté n°2022-32 Autorisation d’ouverture d’un ERP

Arrêté n°2022-31 Fermeture tardive d’un débit de boissons

Arrêté n°29 Délégation de fonction à M. Gaëtan Verney

Arrêté n°28_Délégation de fonction d’OEC à un conseiller municipal

Arrêté n°27_Règlement d’utilisation des salles municipales – Publication du 1er septembre 2022

Arrêté n°26_Règlement d’utilisation des salles municipales IRIS – Publication du 1er septembre 2022

Arrêté n°2022-25 Horaires d’éclairage public – Publication du 25 août 2022

Arrêté 2022-24_Mise en sécurité : risque d’effondrement du talus Avenue de la Table de Pierre_Publication du 8 août 2022

Arrêté 2022-23 Nomination des membres du CA du CCAS – Publication 22 juillet 2022

Arrêté 2022-21_Délégation de fonction d’officier d’état civil_Publication du 20 juillet 2022

Arrêté 2022-22 Désignation des lauréats du concours de maitrise d’oeuvre gymnase – Publication 12 juillet 2022