Arrêtés et décisions du Maire
Depuis le 1er juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Décisions du Maire
2024
Décision n°2024-91 Marché n°24A016 : Gardiennage et entretien des cimetières communaux
Décision n°2024-88 Marché n°24A014 : Services d’hébergement de messagerie
Décision n°2024-76 Travaux d’extension et réaménagement de l’école maternelle
Décision n°2024-75 Restauration des établissements d’accueil du jeune enfant
Décision n°2024-74 travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle jacques prévert
Décision n°2024-56 suppression de la régie de recettes bar
Décision n°2024-55 régie recettes cinéma bar
Décision n°2024-47 Mission de sécurtié incendie pour les établissements communaux recevant du public
Décision n°2024-46 Acquisition de CD et DVD pour la médiathèque
Décision n°2024-39 Maîtrise d’œuvre pour l’agrandissement du nouveau cimetière
Décision n°2024-36 Travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert
Décision n°2024-34 Fourniture, mise en service et maintenance d’un système d’arlarme PPMS
Décision n°2024-33 Acceptation indemnité d’assurance
Décision n°2024-24 Réhabilitation de l’Hôtel de Ville (lot n°8 électricité)
Décision n°2024-23 Réhabilitation de l’Hôtel de Ville (lot n°2 maçonnerie)
Décision n°2024-22 Location longue durée de véhicules neufs
Décision n°2024-21 Reprise des relevés d’étanchéité à l’école de Bel Air
Décision n°2024-18 Avenant au marché d’extension de l’école du Bourg
Décision n°2024-17 Acceptation indemnité d’assurances
Décision n°2024-10-Marché végétalisation écoles et espaces publics
2023
Décision n°2023-100 à 110 Reprises des concessions expirées
Décision n°2023-98 Menuiseries extérieures travaux de restructuration de…
Décision n°2023-97 Avenant au marché de mission de sécurité incendie pou…
Décision n°2023-96 Marché travaux école du Bourg-CVC Plomberie
Décision n°2023-95 Marché travaux école du Bourg-Plâtrerie, peinture, fa…
Décision n°2023-94 Régie de recettes Bar-Suppression de l’avance
Arrêté n°2023-24 Délocalisation temporaire de la salle du Conseil Munici…
Décision n°2023-70 Acceptation d’une indemnité d’assurances du sinistre
Décision n°2023-32 Prolongation prêt d’un véhicule à Ste Foy-lès-Lyon
Décision n°2023-31 Demande de subvention groupe scolaire du Bourg
Décision n°2023-30 Diagnostic gestion des produits rénovation des gymnases du parc sportif
Décision n°2023-29 Suppression régie de recettes du Châter
Décision n°2023-28 Suppression régie de recettes de Bel Air
Décision n°2023-27 Suppression régie de recettes crèche Bourg
Décision n°2023-20 Marché de travaux thermiques au groupe scolaire du Bourg
Décision n°2023-19 Services de télécommunication
Décision n°2023-18 Demande de subvention groupe scolaire du Bourg
Décision n°2023-17 Demande de subvention vidéo-protection
Décision n°2023-16 Demande de subvention Hôtel de Ville
Décision n°2023-15 Demandes de subvention gymnases
Décision n°2023-14 Mobilier scolaire et périscolaire
Décision n°2023-13 Restitution d’une retenue de garantie
Décision n°2023-12 Création classe et salle à l’école du Bourg
Décision n°2023-10 Prêt d’un véhicule à Sainte-Foy-lès-Lyon
Décision n°2023-09 Prêt d’un véhicule à Pierre-Bénite
Décision n°2023-08 Étude pour l’aménagement des groupes scolaires
Décision n°2023-01 Plan d’interprétation de l’ENS Yzeron
2022
Décision n°2022-95 Suppression de la régie de recettes des gens du voyage
Décision n2022-94 Rénovation des gymnases du parc sportif
Décision n° 2022-93 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-92 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-91 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-90 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-89 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-88 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-87 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-86 Reprise des concessions expirées
Décision n°2022-67 Location de véhicules pour les services municipaux
Décision n°2022-65 Avenant marché fournitures produits d’entretien
Décision n°2022-60 Exercice du droit de préemption
Décision n°2022-59 Acceptation indemnité d’assurances
Décision n°2022-58 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg
Décision n°2022-57 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg
Décision n°2022-56 Marché fourniture produits d’entretien
Décision n°2022-55 Contrat de location longue durée de véhicule et contrat de régie publicitaire
Décision n°2022-54 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du bourg
Décision n°2022-53 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Boug – Plomberie
Décision n°2022-52 Marché Progiciel de gestion petite enfance, enfance, jeunesse
Decision 2022-51 Autorisation d’ester en justice – Publication 21 juillet
Décision 2022-50 Maîtrise d’oeuvre réhabilitation Hôtel de Ville – Publication 13 juillet 2022
Décision 2022-47 Marché Services d’impression – Publication 11 juillet 2022
Décision 2022-48 Convention Assistance juridique – Publication 11 juillet 2022
Décision 2022-49 Marché Restauration EAJE – Publication 11 juillet 2022
2022
Décision n°2023-100 à 110 Reprises des concessions expirées
Décision n°2022-95 Suppression de la régie de recettes des gens du voyage
Décision n2022-94 Rénovation des gymnases du parc sportif
Décision n° 2022-93 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-92 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-91 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-90 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-89 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-88 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-87 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-86 Reprise des concessions expirées
Décision n°2022-67 Location de véhicules pour les services municipaux
Décision n°2022-65 Avenant marché fournitures produits d’entretien
Décision n°2022-60 Exercice du droit de préemption
Décision n°2022-59 Acceptation indemnité d’assurances
Décision n°2022-58 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg
Décision n°2022-57 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg
Décision n°2022-56 Marché fourniture produits d’entretien
Décision n°2022-55 Contrat de location longue durée de véhicule et contrat de régie publicitaire
Décision n°2022-54 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du bourg
Décision n°2022-53 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Boug – Plomberie
Décision n°2022-52 Marché Progiciel de gestion petite enfance, enfance, jeunesse
Decision 2022-51 Autorisation d’ester en justice – Publication 21 juillet
Décision 2022-50 Maîtrise d’oeuvre réhabilitation Hôtel de Ville – Publication 13 juillet 2022
Décision 2022-47 Marché Services d’impression – Publication 11 juillet 2022
Décision 2022-48 Convention Assistance juridique – Publication 11 juillet 2022
Décision 2022-49 Marché Restauration EAJE – Publication 11 juillet 2022
Arrêtés municipaux
2025
Arrêté n°2025-024 – Avenue de Taffignon – Installation du Panneaux lumineux à message variable
Arrêté n°2025-026 – du 01 au 09 rue du Fort – Renouvellement Branchement AEP
Arrêté n°2025-025 – 1 rue de la Chapelle de Bel air – Travaux pose antenne Télécom
Arrêté n°2025-008 – Square Steiheim – Abattage d’arbres dangereux
Arrêté n°2025-019 – Avenue du Chater, avenue de Taffignon – Tirage fibres optiques
Arrêté n°2025-015 – Chemin des Ifs – Remplacement poteau béton
Arrêté n°2025-007 – Avenue Taffignon – Raccordement électrique
Arrêté n°2025-006 – Ruette Mulet – Reconstruction de la Passerelle
Avis Annuel – Période d’ouverture de la pêche en 2025
Arrêté n°2025-001 – 6 Place de l’Ancienne Mairie – Remplacement de cheneaux local PM
2024
Arrêté permanent n°SG-2024-76 – Arrêté municipal de protection du cadre de vie
Arrêté n°2024-315 – Impasse des Chaux – Renouvellement de branchements eau potable
Arrêté n°2024-314 – 1 Chemin des Cytises – Création d’un branchement électrique
Arrêté n°2024-313 – 8 Chemin des Pins – Renforcement structurel et traitement de fissures
Arrêté n°2024-309 – 4 Chemin de Chalon – Entretien d’Espaces Boisés
Arrêté n°2024-300 – 1 ter chemin du Belvédère – Branchement assainissement
Arrêté n°2024-299 – 5 rue du Bochu – Branchements assainissement
Arrêté n°2024-292 – 36A Grande Rue – Déménagement
Arrêté n°2024-273 – 26 Grande Rue – Déménagement
Arrêté n°2024-272 – 26 et 32 Avenue du Chater – Réfection de domaine public
Arrêté n°2024-271 – Branchement assainissement
Arrêté n°2024-266 Chemin de Château d’eau – Parking du Fort du Bruissin – Installation base vie
Arrêté n°2024-227 ; 65 au 68 Grande Rue – Création d’un encorbellement modes doux
Arrêté n°2024-73 – Délégation de fonction et de signature données à Monsieur Francis TRAMBLEAU
Arrêté n°2024-72 – Délégation de fonction et de signature données à Madame Claire POUZIN
Arrêté n°2024-71 – Délégation de fonction et de signature données à Monsieur Jean-Paul VERNAT
Arrêté n°2024-70 – Délégation de fonction et de signature données à Monsieur Olivier de PARISOT
Arrêté n°2024-69 – Délégation de fonction et de signature données à Madame Marie-Christine BILLE
Arrêté n°2024-68 – Délégation de fonction et de signature données à Madame Sophie PAGNOUD
Arrêté n°2024-67 – Délégation de fonction et de signature données à Monsieur Daniel AUDIFFREN
Arrêté n°2024-66 – Délégation de fonction et de signature données à Madame Christine BARBIER
Arrêté n°2024-21 Arrêté temporaire relatif à l’interdiction de mendier sur la voie publique
Arrêté n°2024-17 Fermeture d’un établissement recevant du public
Arrêté n°2024-11 Nomination des membres du CA du CCAS
Arrêté n°2024-09 Révision du règlement des marchés forains
Arrêté n°2024-07 Délégation de fonction et signature à Mme Sophie Pagnoud
Arrêté n°2024-05 Délégation de fonction et signature données à Mme Marie-Christine Bille
Arrêté n°2024-03 Délégation de fonction et de signature à Madame Christel Allemand
Arrêté n°2024-01 Délégation de fonction d’officier d’état civil à un conseiller municipal
2023
Arrêté n°2023-24 Délocalisation temporaire de la salle du Conseil Munici…
Arrêté n°2023-23 Autorisation d’ouverture d’un ERP
Arrêté n°2023-20 Confortement du talus Avenue de la Table de Pierre
Arrêté n°2023-19 Autorisation d’ouverture d’un ERP
Arrêté n°2023-18 Horaires et usages du parc sportif
Arrêté n°2023-17 Délégation de fonction donnée à F. Trembleau
Arrêté n°2023-16 Fin de délégation de fonction donnée à G. Verney
Arrêté n°2023-15 Délégation de fonction à un conseiller municipal
Arrêté n°2023-14 Interdiction de mendier sur la voie publique
Arrêté n°2023-13 Délégation de fonction à un conseiller municipal
Arrêté n°2023-12 Dérogation temporaire à la réglementation contre le bruit
Arrêté n°2023-09 Arrêté de voirie portant alignement individuel
Arrêté n°2023-05 Représentants au Comité social territorial
Arrêté n°2023-04 Composition du CISPD
Arrêté n°2023-03 Délégation de fonction et de signature à M. Dumitru
Arrêté n°2023-02 Délégation de fonction et de signature à B. François
Arrêtés préfectoraux
Avis de révision des listes électorales
Election des membres de la Chambre d’agriculture – Electeurs individuels
Election de membres de la Chambre d’agriculture – Groupements professionnels