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Yzeron

Arrêtés et décisions du Maire

22 septembre 2022

Depuis le 1er juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités Territoriales, les actes administratifs  font l’objet d’une publication sous forme électronique.

Décisions du Maire

Arrêté n°29 Délégation de fonction à M. Gaëtan Verney

Décision n°2022-67 Location de véhicules pour les services municipaux

Décision n°2022-65 Avenant marché fournitures produits d’entretien

Décision n°2022-60 Exercice du droit de préemption

Décision n°2022-59 Acceptation indemnité d’assurances 

Décision n°2022-58 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg

Décision n°2022-57 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg

Décision n°2022-56 Marché fourniture produits d’entretien

Décision n°2022-55 Contrat de location longue durée de véhicule et contrat de régie publicitaire

Décision n°2022-54 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du bourg

Décision n°2022-53 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Boug – Plomberie

Décision n°2022-52  Marché Progiciel de gestion petite enfance, enfance, jeunesse

Decision 2022-51 Autorisation d’ester en justice – Publication 21 juillet

Décision 2022-50 Maîtrise d’oeuvre réhabilitation Hôtel de Ville – Publication 13 juillet 2022

Décision 2022-47 Marché Services d’impression – Publication 11 juillet 2022

Décision 2022-48 Convention Assistance juridique – Publication 11 juillet 2022

Décision 2022-49 Marché Restauration EAJE – Publication 11 juillet 2022

Arrêtés municipaux

Arrêté n°28_Délégation de fonction d’OEC à un conseiller municipal

Arrêté n°27_Règlement d’utilisation des salles municipales – Publication du 1er septembre 2022

Arrêté n°26_Règlement d’utilisation des salles municipales IRIS – Publication du 1er septembre 2022

Arrêté n°2022-25 Horaires d’éclairage public – Publication du 25 août 2022

Arrêté 2022-24_Mise en sécurité : risque d’effondrement du talus Avenue de la Table de Pierre_Publication du 8 août 2022

Arrêté 2022-23 Nomination des membres du CA du CCAS – Publication 22 juillet 2022

Arrêté 2022-21_Délégation de fonction d’officier d’état civil_Publication du 20 juillet 2022

Arrêté 2022-22 Désignation des lauréats du concours de maitrise d’oeuvre gymnase – Publication 12 juillet 2022