Arrêtés et décisions du Maire
Depuis le 1er juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Décisions du Maire
2023
Décision n°2023-100 à 110 Reprises des concessions expirées
Décision n°2023-98 Menuiseries extérieures travaux de restructuration de…
Décision n°2023-97 Avenant au marché de mission de sécurité incendie pou…
Décision n°2023-96 Marché travaux école du Bourg-CVC Plomberie
Décision n°2023-95 Marché travaux école du Bourg-Plâtrerie, peinture, fa…
Décision n°2023-94 Régie de recettes Bar-Suppression de l’avance
Arrêté n°2023-24 Délocalisation temporaire de la salle du Conseil Munici…
Décision n°2023-70 Acceptation d’une indemnité d’assurances du sinistre
Décision n°2023-32 Prolongation prêt d’un véhicule à Ste Foy-lès-Lyon
Décision n°2023-31 Demande de subvention groupe scolaire du Bourg
Décision n°2023-30 Diagnostic gestion des produits rénovation des gymnases du parc sportif
Décision n°2023-29 Suppression régie de recettes du Châter
Décision n°2023-28 Suppression régie de recettes de Bel Air
Décision n°2023-27 Suppression régie de recettes crèche Bourg
Décision n°2023-20 Marché de travaux thermiques au groupe scolaire du Bourg
Décision n°2023-19 Services de télécommunication
Décision n°2023-18 Demande de subvention groupe scolaire du Bourg
Décision n°2023-17 Demande de subvention vidéo-protection
Décision n°2023-16 Demande de subvention Hôtel de Ville
Décision n°2023-15 Demandes de subvention gymnases
Décision n°2023-14 Mobilier scolaire et périscolaire
Décision n°2023-13 Restitution d’une retenue de garantie
Décision n°2023-12 Création classe et salle à l’école du Bourg
Décision n°2023-10 Prêt d’un véhicule à Sainte-Foy-lès-Lyon
Décision n°2023-09 Prêt d’un véhicule à Pierre-Bénite
Décision n°2023-08 Étude pour l’aménagement des groupes scolaires
Décision n°2023-01 Plan d’interprétation de l’ENS Yzeron
2022
Décision n°2022-95 Suppression de la régie de recettes des gens du voyage
Décision n2022-94 Rénovation des gymnases du parc sportif
Décision n° 2022-93 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-92 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-91 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-90 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-89 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-88 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-87 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-86 Reprise des concessions expirées
Décision n°2022-67 Location de véhicules pour les services municipaux
Décision n°2022-65 Avenant marché fournitures produits d’entretien
Décision n°2022-60 Exercice du droit de préemption
Décision n°2022-59 Acceptation indemnité d’assurances
Décision n°2022-58 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg
Décision n°2022-57 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg
Décision n°2022-56 Marché fourniture produits d’entretien
Décision n°2022-55 Contrat de location longue durée de véhicule et contrat de régie publicitaire
Décision n°2022-54 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du bourg
Décision n°2022-53 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Boug – Plomberie
Décision n°2022-52 Marché Progiciel de gestion petite enfance, enfance, jeunesse
Decision 2022-51 Autorisation d’ester en justice – Publication 21 juillet
Décision 2022-50 Maîtrise d’oeuvre réhabilitation Hôtel de Ville – Publication 13 juillet 2022
Décision 2022-47 Marché Services d’impression – Publication 11 juillet 2022
Décision 2022-48 Convention Assistance juridique – Publication 11 juillet 2022
Décision 2022-49 Marché Restauration EAJE – Publication 11 juillet 2022
2022
Décision n°2023-100 à 110 Reprises des concessions expirées
Décision n°2022-95 Suppression de la régie de recettes des gens du voyage
Décision n2022-94 Rénovation des gymnases du parc sportif
Décision n° 2022-93 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-92 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-91 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-90 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-89 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-88 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-87 Reprise des concessions expirées
Décision n° 2022-86 Reprise des concessions expirées
Décision n°2022-67 Location de véhicules pour les services municipaux
Décision n°2022-65 Avenant marché fournitures produits d’entretien
Décision n°2022-60 Exercice du droit de préemption
Décision n°2022-59 Acceptation indemnité d’assurances
Décision n°2022-58 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg
Décision n°2022-57 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg
Décision n°2022-56 Marché fourniture produits d’entretien
Décision n°2022-55 Contrat de location longue durée de véhicule et contrat de régie publicitaire
Décision n°2022-54 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du bourg
Décision n°2022-53 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Boug – Plomberie
Décision n°2022-52 Marché Progiciel de gestion petite enfance, enfance, jeunesse
Decision 2022-51 Autorisation d’ester en justice – Publication 21 juillet
Décision 2022-50 Maîtrise d’oeuvre réhabilitation Hôtel de Ville – Publication 13 juillet 2022
Décision 2022-47 Marché Services d’impression – Publication 11 juillet 2022
Décision 2022-48 Convention Assistance juridique – Publication 11 juillet 2022
Décision 2022-49 Marché Restauration EAJE – Publication 11 juillet 2022
Arrêtés municipaux
2023
Arrêté n°2023-24 Délocalisation temporaire de la salle du Conseil Munici…
Arrêté n°2023-23 Autorisation d’ouverture d’un ERP
Arrêté permanent protection cadre de vie – VOI-2023-173
Arrêté n°2023-20 Confortement du talus Avenue de la Table de Pierre
Arrêté n°2023-19 Autorisation d’ouverture d’un ERP
Arrêté n°2023-18 Horaires et usages du parc sportif
Arrêté n°2023-17 Délégation de fonction donnée à F. Trembleau
Arrêté n°2023-16 Fin de délégation de fonction donnée à G. Verney
Arrêté n°2023-15 Délégation de fonction à un conseiller municipal
Arrêté n°2023-14 Interdiction de mendier sur la voie publique
Arrêté n°2023-13 Délégation de fonction à un conseiller municipal
Arrêté n°2023-12 Dérogation temporaire à la réglementation contre le bruit
Arrêté n°2023-09 Arrêté de voirie portant alignement individuel
Arrêté n°2023-05 Représentants au Comité social territorial
Arrêté n°2023-04 Composition du CISPD
Arrêté n°2023-03 Délégation de fonction et de signature à M. Dumitru
Arrêté n°2023-02 Délégation de fonction et de signature à B. François
2022
Arrêté n°2022-37 Dérogation à l’emploi de salariés le dimanche
Arrêté n°2022-36 Horaires et usages du Parc sportif
Arrêté n°2022-32 Autorisation d’ouverture d’un ERP
Arrêté n°2022-31 Fermeture tardive d’un débit de boissons
Arrêté n°29 Délégation de fonction à M. Gaëtan Verney
Arrêté n°28_Délégation de fonction d’OEC à un conseiller municipal
Arrêté n°27_Règlement d’utilisation des salles municipales – Publication du 1er septembre 2022
Arrêté n°26_Règlement d’utilisation des salles municipales IRIS – Publication du 1er septembre 2022
Arrêté n°2022-25 Horaires d’éclairage public – Publication du 25 août 2022
Arrêté 2022-23 Nomination des membres du CA du CCAS – Publication 22 juillet 2022
Arrêté 2022-21_Délégation de fonction d’officier d’état civil_Publication du 20 juillet 2022