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Bruit

7 décembre 2017

Tout bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage, par sa durée, sa répétition ou son intensité, causé sans nécessité absolue ou dû à un défaut de précaution est interdit sur le territoire de la Commune de Francheville, de jour comme de nuit.

Bruits de voisinages liés aux comportements des particuliers (notamment travaux de bricolage, de jardinage.)

Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et de leurs abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage soit gêné par les bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.

A cet effet, tous travaux nécessitant l’emploi d’appareils à moteur, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

  • du lundi au vendredi : 8h30 à 12h et 14h30 à 19h.
  • les samedis : 9h à 12h et 15h à 19h.
  • les dimanches et jours fériés : 10h à 12h.

Sont aussi considérés comme engins bruyants tous les appareils à la disposition des particuliers qui, par leur utilisation, provoquent des percussions, vibrations, trépidations et généralement des bruits de toute nature excédant les inconvénients normaux de voisinage, tant par leur intensité que par leur durée.

Les appareils de ventilation, de réfrigération, ou de production d’énergie ne doivent pas produire de bruits gênants par leur intensité, leur durée, leur caractère agressif ou répétitif.

La présente règlementation ne concerne que les travaux effectués sur le domaine privé et de façon occasionnelle.