Espace familles Arrêtés et décisions du Maire

Arrêtés et décisions du Maire

31 juillet 2023

Depuis le 1er juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.

Décisions du Maire

2026

2026-21 – Délivrance d’une concession dans les cimetières communaux

2026-20 – Délivrance d’une concession dans les cimetières communaux

2026-19 – Délivrance d’une concession dans les cimetières communaux

2026-18 – Délivrance d’une concession dans les cimetières communaux

2026-17 – Marché 25A008 – Agrandissement du cimetière des Pins – Lot 1 avenant 1 / Lot 2 Avenant 3

2026-16 – Marché 25A014 – Travaux de réfection de l’étanchéité du Groupe scolaire du Châter – Relance du lot n°1 « Couverture-Zinguerie » – Attribution

2026-15 – Marché 26A001 – Démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif – Relance du lot « Charpente bois/métallique » – Attribution

2026-14 – Marché 24A002 – Démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 4 Avenant 6

2026-13 – Convention d’occupation d’un logement à titre temporaire sis 12 rue des Ecoles

2026-12 – Renouvèlement d’une concession dans les cimetières communaux – Rectification

2026-11 – Régie d’avance « Petites dépenses de l’Hôtel de Ville » : Modification de la nature des dépenses

2026-10 – Marché 25A013 Prestation de nettoyage du gymnase Jean Boistard

2026-09 – Marché 24A002 Démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif – Avenants

2026-09 – Marché 24A002 Démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif – Avenants

2026-07 – Délivrance d’une concession dans le cimetière communal

2026-06 – Délivrance d’une concession dans le cimetière communal

2026-05 – Délivrance d’une concession dans le cimetière communal

2026-04 – Renouvellement d’une concession dans le cimetière communal

2026-03 – Délivrance d’une concession dans le cimetière communal

2026-02 – Marché 25A008 – Agrandissement du cimetière des pins – Lot 2 – Avenant 2

2026-01 – Mission de programmation et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la relocalisation de l’EAJE Franch’Mômes – Avenant 1

2025

2025-155 – Autorisation d’occupation du domaine public – Local communal

2025-154 – Convention d’occupation d’un logement type T3

2025-153 – Renouvellement d’une concession dans les cimetières communaux

2025-152 – Renouvellement d’une concession dans les cimetières communaux

2025-151 Marché 24A002 – Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 4 – Avenant 4

2025-150 Marché 25A012 – Maîtrise d’œuvre pour la relocalisation de l’EAJE Franch’mômes

2025-142 Marché 25A008 – Agrandissement du cimetière des Pins

2025-141 Marché 25A011 – Fourniture de carburant en station-service par carte accréditive pour le parc automobile municipal

2025-140 Délivrance d’une concession dans les cimetières communaux

2025-139 Délivrance d’une concession dans les cimetières communaux Rectification

2025-138 Renouvellement d’une concession dans les cimetières communaux Rectification

2025-137 Renouvellement d’une concession dans les cimetières communaux Abrogation

2025-136 Renouvellement d’une concession dans les cimetières communaux Abrogation

2025-135 Délivrance d’une concession dans les cimetières communaux Rectification

2025-134 Renouvellement d’une concession dans les cimetières communaux Rectification

2025-133 Renouvellement d’une concession dans les cimetières communaux Rectification

2025-132 Renouvellement d’une concession dans les cimetières communaux Rectification

2025-131 Délivrance d’une concession dans les cimetières communaux Rectification

2025-130 Renouvellement d’une concession dans les cimetières communaux Rectification

2025-129 Renouvellement d’une concession dans les cimetières communaux Rectification

2025-128 Renouvellement d’une concession dans les cimetières communaux Rectification

2025-127 Délivrance d’une concession dans les cimetières communaux Rectification

2025-126 Délivrance d’une concession dans les cimetières communaux Rectification

2025-125 Renouvellement d’une concession dans les cimetières communaux Rectification

2025-124 Renouvellement d’une concession dans les cimetières communaux Rectification

2025-123 Renouvellement d’une concession dans les cimetières communaux Rectification

2025-122 Délivrance d’une concession dans les cimetières communaux Rectification

2025-121 Délivrance d’une concession dans les cimetières communaux Rectification

2025-120 Délivrance d’une concession dans les cimetières communaux Rectification

2025-119 Marché 22A015 – Mission de contrôle technique pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Avenant 1

2025-118 Marché 23A026 – Service d’assurance pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 2 – Avenant 1

2025-117 Marché 15AO021 – Mobilier urbain publicitaire et non publicitaire et de signalétique commerciale et publique – Avenant 1

2025-116 Marché 24A007 – Travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert – Lot 9 – Avenant 2

2025-115 Marché 24A007 – Travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert – Lot 14 – Avenant 1

2025-114 Marché 25A003 Travaux de végétalisation du groupe scolaire du Bourg et de la place Jacques Prévert – Lot 2 – Avenant 1

2025-113 Marché 25A003 Travaux de végétalisation du groupe scolaire du Bourg et de la place Jacques Prévert – Lot 1 – Avenant 2

2025-112 Convention d’occupation temporaire d’un logement type T3 à titre temporaire

2025-111 – Contrat de location d’une licence IV (débit de boisson) à l’Hôtel « Le Grand Barnum » – Fondation de l’armée du Salut

2025-110 – Contrat de location d’une licence IV (débit de boisson) à l’hotel « Le Grand Barnum » – Fondation de l’Armée du Salut

2025-109 Marché 24A002 – Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 17 – Avenant 2

2025-108 Marché 24A002 – Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 11 – Avenant 2

2025-107 Marché 24A002 – Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 18 – Avenant 1

2025-106 Marché 24A002 – Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 5 – Avenant 1

2025-105 Délivrance et renouvèlement des concessions dans les cimetières communaux

2025-104 Délivrance et renouvèlement des concessions dans les cimetières communaux

2025-103 Délivrance et renouvèlement des concessions dans les cimetières communaux

Décision 2025-102 Autorisation d’occupation du domaine publique communal – Local situé 31 Avenue de la Table de Pierre

Décision 2025-101 Délivrance et renouvèlement des concessions dans les cimetières communaux

Décision 2025-100 Délivrance et renouvèlement des concessions dans les cimetières communaux

Décision 2025-99 Délivrance et renouvèlement des concessions dans les cimetières communaux

Décision 2025-98 Délivrance et renouvèlement des concessions dans les cimetières communaux

Décision 2025-97 Travaux de réfection de l’étanchéité du Groupe scolaire de Bel Air, du groupe scolaire du Châter et de la salle Iris

Décision 2025-96 Travaux de désimperméabilisation et de végétalisation du Groupe scolaire du Bourg et de la Place Jacques Prévert – Avenant 1 – Lot 1

Décision 2025-95 Délivrance et renouvèlement de concessions dans les cimetières communaux

Décision 2025-94 Délivrance et renouvèlement de concessions dans les cimetières communaux

Décision 2025-93 Délivrance et renouvèlement de concessions dans les cimetières communaux

Décision 2025-92 Délivrance et renouvèlement de concessions dans les cimetières communaux

Décision 2025-91 Délivrance et renouvèlement de concessions dans les cimetières communaux

Décision 2025-90 Délivrance et renouvèlement de concessions dans les cimetières communaux

Décision 2025-89 Acceptation indemnité de sinistre

Décision 2025-88 Convention d’occupation temporaire d’un logement de type T3

Décision 2025-87 Marché 25A009 Fourniture et pose de corbeilles de pré-collecte pour le tri hors foyer – Attribution du marché

Décision 2025-86 Marché 24A007 Travaux d’extension et réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert – Lot 1 – Avenant 1

Décision 2025-85 Marché 24A007 Travaux d’extension et réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert – Lot 3 – Avenant 1

Décision 2025-84 Admission en non-valeur des créances inférieures à 100€

Décision 2025-83 Marché 25A008 Agrandissement du cimetière des Pins – Attribution du marché

Décision 2025-82 Marché 24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 9 – Avenant 1

Décision 2025-81 Marché 24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 10 – Avenant 1

Décision 2025-80 Marché 24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 11 – Avenant 1

Décision 2025-79 Marché 24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 12 – Avenant 1

Décision 2025-78 Marché 24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 4 – Avenant 3

Décision 2025-77 Marché 24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 7 – Avenant 1

Décision 2025-76 Marché 24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 6 – Avenant 1

Décision 2025-75 Marché 25A010 : Travaux de réfection de l’étanchéité du Groupe scolaire de Bel Air, du Groupe scolaire du Châter et de la salle Iris – Attribution du marché

Décision 2025-74 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal : Local situé 31 Avenue de la Table de Pierre

Décision 2025-73 Convention d’assistance juridique

Décision 2025-67 Marché 24A012 : Travaux de désimperméabilisation et de végétalisation du Groupe scolaire du Châter – Lot 1 – Avenant 2

Décision 2025-66 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 12 – Avenant 3

Décision 2025-65 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 6 – Avenant 2

Décision 2025-64 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 2 – Avenant 3

Décision 2025-63 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 11 – Avenant 4

Décision 2025-62 Marche 25A004 : Fourniture montage et installation de mobilier scolaire – Attribution du marché

Décision 2025-61 Marché 25A002 : Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires – Attribution du marché

Décision 2025-60 Réalisation d’un prêt au moyen d’une convention « Intracting » d’avance remboursable auprès de la Caisse des dépôts et consignations

Décision 2025-50 Marché 25A003 : Travaux de désimperméabilisation et végétalisation du groupe scolaire du Bourg et de la Place Jacques Prévert – Attribution du marché

Décision 2025-38 Marché 23A012 : Travaux de désimperméabilisation et végétalisation du groupe scolaire du Châter – Lot 4 – Avenant 1

Décision 2025-37 Marché 23A012 : Travaux de désimperméabilisation et végétalisation du groupe scolaire du Châter – Lot 2 – Avenant 2

Décision 2025-36 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 12 – Avenant 2

Décision 2025-35 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 11 – Avenant 3

Décision 2025-34 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 9 – Avenant 1

Décision 2025-33 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 7 – Avenant 2

Décision 2025-32 Marché 23A017 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 6 – Avenant 1

Décision 2025-31 Marché 23A020 : Travaux de restructuration de l’Hôtel de Ville – Lot 5 – Avenant 1

Décision 2025-30 Marché 24A007 : Travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert – Avenant 1 – Lot 8

Décision 2025-29 Marché 24A007 : Travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert – Avenant 1 – Lot 9

Décision 2025-28 Marché 23A012 : Travaux de désimperméabilisation et végétalisation du groupe scolaire du Châter – Avenant 1 – Lot 3

Décision 2025-16 Renouvellement adhésion au CAUE

Décision 2025-14 Marché n°24A019 : Travaux d’entretien et de réfection de voiries et d’espaces publics

Décision 2025-13 Marché n°24A020 : Aménagement paysager du square de Steinheim Attribution de marché

Décision 2025-12 Marché n°24A021 : Services d’impression Attribution de marché

Décision 2025-11 Admission en non-valeur des créances inférieures à 100 €

Décision 2025-04 Marché n°24A012 : Travaux de désimperméabilisation et de végétalisation du Groupe Scolaire du Châter Lot n°1 : Aménagements paysagers – Avenant n°1 – Travaux supplémentaires

Décision 2025-03 Marché n°24A002 : Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif Lot n°20 : Fondations spéciales Avenant n°2

Décision 2025-02 Marché n°24A002 : Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif Lot n°04 : Gros œuvre Avenant n°2

Décision 2025-01 Marché n°24A012 : Travaux de désimperméabilisation et de végétalisation du Groupe Scolaire du Châter Lot n°2 : VRD – Avenant n°1 – Travaux supplémentaires

2024

Décision n°2024-115 Marché n°23A017 : Réhabilitation de l’Hôtel de Ville / Lot n°11 : Électricité – Courants faibles – Avenant n°2 – Travaux supplémentaires

Décision n°2024-114 Marché n°23A017 : Réhabilitation de l’Hôtel de Ville / Lot n°2 : Maçonnerie – Avenant n°2 – Travaux supplémentaires

Décision n°2024-113 Marché n°23A017 : Réhabilitation de l’Hôtel de Ville / Lot n°12 : CVC – Plomberie – Avenant n°1 – Travaux supplémentaires

Décision n°2024-112 Marché n°23A017 : Réhabilitation de l’Hôtel de Ville / Lot n°8 : Carrelage – Faïences – Avenant n°1 – Travaux supplémentaires

Décision n°2024-111 Marché n°23A017 : Réhabilitation de l’Hôtel de Ville / Lot n°7 : Isolation – Plâtrerie – Faux-plafonds – Finitions intérieures /Avenant n°1 – Travaux supplémentaires

Décision n°2024-109 Marché n°24A002 : Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif / Lot n°19 : Désamiantage Sous-section 3 / Avenant n°2

Décision n°2024-108 Marché n°24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif / Lot n°02 : Démolition – Curage / Avenant n°2

Décision n°2024-107 Marché n°24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif / Lot n°20 : Fondations spéciales / Avenant n°1

Décision n°2024-106 Marché n°24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif / Lot n°17 : Plomberie – Chauffage – Ventilation / Avenant n°1

Décision n°2024-105 Marché n°24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif / Lot n°04 : Gros œuvre / Avenant n°1

Décision n°2024-91 Marché n°24A016 : Gardiennage et entretien des cimetières communaux

Décision n°2024-90 Mise à disposition d’un logement au titulaire du marché public de service conclu pour le gardiennage et l’entretien des cimetières communaux

Décision n°2024-89 Marché n°24A010 : Mission d’accompagnement à la mise en conformité au règlement européen des données (RGPD) et délégué à la protection des données externalisé

Décision n°2024-88 Marché n°24A014 : Services d’hébergement de messagerie

Décision n°2024-87 Travaux de mise en place d’une cuve de récupération d’eau au gymnase Jean Boistard

Décision n°2024-86 Maitrise d’œuvre pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif

Décision n°2024-85 Marché n°24A002 Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc Sportif – Lot 19 désamiantage sous-section 3 – Avenant n°1

Décision n°2024-84 Marché n°24A002 : Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif – Lot 2 démolition – curage

Décision n°2024-83 Marché n°24A012 : Travaux de désimperméabilisation et végétalisation du groupe scolaire du Châter Attribution du marché

Décision n°2024-82 Marché n°24A007 : Travaux d’extension et réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert Lot n°13 : Chauffage – Ventilation – Plomberie – Sanitaire Avenant n°1

Décision n°2024-81 Marché n°24A007 : Travaux d’extension et réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert Avenant n°1

Décision n°2024-80 MARCHE 22A002 : Maitrise d’œuvre pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif Avenant n°4

Décision n°2024-79 MARCHE 22A002 : Maitrise d’œuvre pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif Avenant n°3

Décision n°2024-78 Suppression de la sous-régie de recettes pour l’encaissement des produits de vente des sacs Aventure-Jeux dans le cadre du Projet Nature Yzeron

Décision n°2024-77 Suppression de la Régie de Recettes pour l’encaissement des produits de vente des sacs Aventure-Jeux dans le cadre du Projet Nature Yzeron

Décision n°2024-76 Travaux d’extension et réaménagement de l’école maternelle

Décision n°2024-75 Restauration des établissements d’accueil du jeune enfant

Décision n°2024-74 travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle jacques prévert

Décision n°2024-56 suppression de la régie de recettes bar

Décision n°2024-55 régie recettes cinéma bar

Décision n°2024-47 Mission de sécurtié incendie pour les établissements communaux recevant du public

Décision n°2024-46 Acquisition de CD et DVD pour la médiathèque

Décision n°2024-40 Demande de subvention Région Auvergne-Rhône-Alpes – Extension du dispositif de vidéoprotection pour les années 2024/2025

Décision n°2024-39 Maîtrise d’œuvre pour l’agrandissement du nouveau cimetière

Décision n°2024-38 Augmentation du coût des services périscolaires et extrascolaires à compter du 1er septembre 2024

Décision n°2024-37 Maîtrise d’œuvre pour l’amélioration thermique et la qualité de l’air du groupe scolaire du Bourg

Décision n°2024-36 Travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert

Décision n°2024-35 Assurance dommage-ouvrage pour les travaux d’extension et de réaménagement de l’école maternelle Jacques Prévert

Décision n°2024-34 Fourniture, mise en service et maintenance d’un système d’arlarme PPMS

Décision n°2024-33 Acceptation indemnité d’assurance

Décision n°2024-24 Réhabilitation de l’Hôtel de Ville (lot n°8 électricité)

Décision n°2024-23 Réhabilitation de l’Hôtel de Ville (lot n°2 maçonnerie)

Décision n°2024-22 Location longue durée de véhicules neufs

Décision n°2024-21 Reprise des relevés d’étanchéité à l’école de Bel Air

Décision n°2024-20 Service d’assurances pour la démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du parc sportif

Décision n°2024-18 Avenant au marché d’extension de l’école du Bourg

Décision n°2024-17 Acceptation indemnité d’assurances

Décision n°2024-10-Marché végétalisation écoles et espaces publics

Décision n°2024-09-Marché signalétique ENS

2023

Décision n°2023-100 à 110 Reprises des concessions expirées

Décision n°2023-98 Menuiseries extérieures travaux de restructuration de…

Décision n°2023-97 Avenant au marché de mission de sécurité incendie pou…

Décision n°2023-96 Marché travaux école du Bourg-CVC Plomberie

Décision n°2023-95 Marché travaux école du Bourg-Plâtrerie, peinture, fa…

Décision n°2023-94 Régie de recettes Bar-Suppression de l’avance

Arrêté n°2023-24 Délocalisation temporaire de la salle du Conseil Munici…

Décision n°2023-70 Acceptation d’une indemnité d’assurances du sinistre

Décision n°2023-32 Prolongation prêt d’un véhicule à Ste Foy-lès-Lyon

Décision n°2023-31 Demande de subvention groupe scolaire du Bourg

Décision n°2023-30 Diagnostic gestion des produits rénovation des gymnases du parc sportif

Décision n°2023-29 Suppression régie de recettes du Châter

Décision n°2023-28 Suppression régie de recettes de Bel Air

Décision n°2023-27 Suppression régie de recettes crèche Bourg

Décision n°2023-20 Marché de travaux thermiques au groupe scolaire du Bourg

Décision n°2023-19 Services de télécommunication

Décision n°2023-18 Demande de subvention groupe scolaire du Bourg

Décision n°2023-17 Demande de subvention vidéo-protection

Décision n°2023-16 Demande de subvention Hôtel de Ville

Décision n°2023-15 Demandes de subvention gymnases

Décision n°2023-14 Mobilier scolaire et périscolaire

Décision n°2023-13 Restitution d’une retenue de garantie

Décision n°2023-12 Création classe et salle à l’école du Bourg

Décision n°2023-10 Prêt d’un véhicule à Sainte-Foy-lès-Lyon

Décision n°2023-09 Prêt d’un véhicule à Pierre-Bénite

Décision n°2023-08 Étude pour l’aménagement des groupes scolaires

Décision n°2023-01 Plan d’interprétation de l’ENS Yzeron

2022

Décision n°2022-95 Suppression de la régie de recettes des gens du voyage

Décision n2022-94 Rénovation des gymnases du parc sportif

Décision n° 2022-93 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-92 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-91 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-90 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-89 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-88 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-87 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-86 Reprise des concessions expirées

Décision n°2022-67 Location de véhicules pour les services municipaux

Décision n°2022-65 Avenant marché fournitures produits d’entretien

Décision n°2022-60 Exercice du droit de préemption

Décision n°2022-59 Acceptation indemnité d’assurances

Décision n°2022-58 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg

Décision n°2022-57 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg

Décision n°2022-56 Marché fourniture produits d’entretien

Décision n°2022-55 Contrat de location longue durée de véhicule et contrat de régie publicitaire

Décision n°2022-54 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du bourg

Décision n°2022-53 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Boug – Plomberie

Décision n°2022-52 Marché Progiciel de gestion petite enfance, enfance, jeunesse

Decision 2022-51 Autorisation d’ester en justice – Publication 21 juillet

Décision 2022-50 Maîtrise d’oeuvre réhabilitation Hôtel de Ville – Publication 13 juillet 2022

Décision 2022-47 Marché Services d’impression – Publication 11 juillet 2022

Décision 2022-48 Convention Assistance juridique – Publication 11 juillet 2022

Décision 2022-49 Marché Restauration EAJE – Publication 11 juillet 2022

2022

Décision n°2023-100 à 110 Reprises des concessions expirées

Décision n°2022-95 Suppression de la régie de recettes des gens du voyage

Décision n2022-94 Rénovation des gymnases du parc sportif

Décision n° 2022-93 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-92 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-91 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-90 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-89 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-88 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-87 Reprise des concessions expirées

Décision n° 2022-86 Reprise des concessions expirées

Décision n°2022-67 Location de véhicules pour les services municipaux

Décision n°2022-65 Avenant marché fournitures produits d’entretien

Décision n°2022-60 Exercice du droit de préemption

Décision n°2022-59 Acceptation indemnité d’assurances

Décision n°2022-58 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg

Décision n°2022-57 Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Bourg

Décision n°2022-56 Marché fourniture produits d’entretien

Décision n°2022-55 Contrat de location longue durée de véhicule et contrat de régie publicitaire

Décision n°2022-54 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du bourg

Décision n°2022-53 Marché Travaux de réhabilitation des logements de l’école du Boug – Plomberie

Décision n°2022-52 Marché Progiciel de gestion petite enfance, enfance, jeunesse

Decision 2022-51 Autorisation d’ester en justice – Publication 21 juillet

Décision 2022-50 Maîtrise d’oeuvre réhabilitation Hôtel de Ville – Publication 13 juillet 2022

Décision 2022-47 Marché Services d’impression – Publication 11 juillet 2022

Décision 2022-48 Convention Assistance juridique – Publication 11 juillet 2022

Décision 2022-49 Marché Restauration EAJE – Publication 11 juillet 2022

Arrêtés municipaux

2026

Arrêté VOI-2026-88 – Le 21/03/2026 – 12 Rue de l’Eglise – Déménagement

Arrêté VOI-2026-87 – Le 21/03/2026 – 78 Grande Rue – Déménagement

Arrêté VOI -2026-86 – Du 23/02 au 24/04/2026 – 26 Chemin des Hermières et Trottoir angle Chemin de Cachenoix et Chemin des Hermières (au droit du parc des Hermières) – Réhabilitation du collecteur d’assainissement de l’Yzeron sur le Chemin des Hermières.

Arrêté VOI -2026-85 – Du 13/04/2026 au 16/04/2026 – 14 Chemin du Torey – Branchement assainissement

Arrêté VOI -2026-84 – Du 20/03/2026 au 17/04/2026 – 15 Avenue du Chater – Branchement électrique

Arrêté VOI -2026-83 – Le 19/03/2026 – 52 Grande Rue – Livraison

Arrêté VOI -2026-82 – Du 15/04/2026 au 04/05/2026 – 15 à 15ter Rue de la Doulline – Isolation par l’extérieur

Arrêté VOI -2026-81 – Du 17/03/2026 au 27/03/2026 – 15 à 15ter Rue de la Doulline – Réfection de toiture

Arrêté VOI -2026-80 – Du 27/03/2026 au 28/03/2026 – 25 Avenue de la Table de Pierre – Déménagement

Arrêté VOI -2026-79 – Le 01/04/2026 – Place du Repos – Déménagement

Arrêté VOI -2026-08 – Levée de la pollution de l’Yzeron à compter du 13/03/2026

Arrêté VOI -2026-78 – Du 23/02 au 24/04/2026 – 26 Chemin des Hermières et Trottoir angle Chemin de Cachenoix et Chemin des Hermières (au droit du parc des Hermières) – Réhabilitation du collecteur d’assainissement de l’Yzeron sur le Chemin des Hermières.

Arrêté VOI -2026-77 – Du 19/03 au 25/03/2026 – 9 Rue de l’Église – Travaux de terrassement

Arrêté VOI -2026-76 – Du 30/03 au 10/04/2026 – 21 Chemin du Findez – Pose de benne pour travaux intérieurs

Arrêté VOI -2026-74 – Du 23 au 30/03/2026 – 70 Grande Rue – Reprise façade et muret

Arrêté VOI -2026-73 – Du 18/03/2026 au 27/03/2026 – Reprise de tranchées (Lieux : Avenue de la Table de Pierre, Chemin de la Poterie, Chemin des Aubépines, Chemin de Cachenoix, Chemin de la Patelière, Allée de l’étoile d’Alaï, du 65 au 73 Chemin du Moulin du Gôt

Arrêté VOI -2026-72 Du 23/03/2026 au 27/03/2026 – Reprise de tranchées (Lieux : du 13 au 40 Rue du Robert)

Arrêté VOI -2026-71 – Du 13 au 20/03/2026 – Su 8 au 69 Grande Rue et du 22 au 64 Avenue du Chater – Reprise de tranchées

Arrêté VOI -2026-70 – Du 10/06/2026 au 20/03/2026 – Reprise de tranchées (Lieux : Chemin de Montlivet, Rue des Arpinières, Rue du Bochu, Chemin de la Chauderaie, Rue du Temps des Cerises, Rue du Vieux Château)

Arrêté VOI -2026-68 – Du 18 au 19/03/2026 – 9 Rue de l’Église – Montage de grue

Arrêté VOI -2026-67- Du 16 au 18/03/2026 – 15 Route de la Gare – Démontage grue

Arrêté VOI -2026-64 – Le 27 juin 2026 – Du 1 au 9 B Chemin du Fort – Mâchon de la Chopinette

Arrêté VOI -2026-62- Le 21/03/2026 – 25 Grande Rue – déménagement

Arrêté VOI -2026-61- Du 10/03/2026 au 25/03/2026 – 9 Route du Bruissin – Ravalement de façade

Arrêté VOI -2026-59- Le 21/03/2026 – 4 Chemin des Hermières – Déménagement

Arrêté VOI -2026-58- Du 30/03/2026 au 02/04/2026 – Chemin de Chantegrillet – Sablage et reprise du mur de clôture du Parc du Grillon

Arrêté SG -2026-07 – Pollution de l’Yzeron à compter du 10/03/2026

Arrêté SG -2026-06 – Approbation du Plan intercommunal de sauvegarde (PICS) de la Métropole de Lyon

Arrêté SG-2026-05 – Extinction expérimentale de l’éclairage public au 38 chemin du Moulin du Got

Arrêté SG-2026-04 – Délégation de signature à Joffrey BUACHE, Directeur général Adjoint

Arrêté VOI -2026-53- Le 26/03/2026 – 6 Rue de la Poste – Déménagement

Arrêté VOI -2026-52- Le 17/03/2026 – 25 Avenue de la Table de Pierre – Déménagement

Arrêté VOI-2026-051 – Du 23/02/2026 au 10/04/2026 – Chemin des Hermières – Réhabilitation du collecteur d’assainissement de l’Yzeron

Arrêté VOI-2026-050 – Le 21/02/2026 – Place de l’Europe – Déménagement

Arrêté VOI-2026-049 – Du 09/03/2026 au 25/03/2026 – 44 Chemin des Hermières – Extension du réseau gaz et création d’un branchement

Arrêté VOI-2026-048 – Du 09/03/2026 au 11/03/2026 – 29 Montée des Roches – Remplacement poteau incendie

Arrêté VOI-2026-047 – Du 17/02/2026 au 20/02/2026 – 5 Chemin des Ifs – Curage de fossé

Arrêté VOI-2026-046 – Le 25/03/2026 – 21 Chemin du Findez – Déménagement

Arrêté VOI-2026-045 – Du 16/02/2026 au 27/02/2026 – 1 Chemin des Ifs – Stationnement pour sondages géotechniques

Arrêté VOI-2026-044 – Du 17/02/2026 au 18/02/2026 – Chemin des Mouilles, Chemin des Pins, Chemin du Findez, Chemin du Moulin du Gôt, Impasse des Chaux, Rue des Chaux, Impasse des petits Brotteaux, Montée de Verdun, Montée des Roches, Rue du Félin, Rue du Vieux Pont, Ruette Mulet, Route de la Gare, Route du Pont de Chêne, Rue de la Doulline, Rue des Cerisiers, Chemin du Loup, Route du Bruissin, Chemin du Fort, Chemin du Belvédère – Reprises de tranchées

Arrêté VOI-2026-043 – Du 17/02/2026 au 18/02/2026 – 1-9 Chemin du Fort -Reprise de tranchées

Arrêté VOI-2026-042 – Du 19/02/2026 au 20/02/2026 – Rue du Robert – Route barrée

Arrêté VOI-2026-041 – Le 23/02/2026 – 57 Avenue du Chater – Déménagement

Arrêté VOI-2026-040 – Du 16/02/2026 au 17/02/2026 – 9 Rue de l’Eglise – Pose d’une chambre télécom sur trottoir

Arrêté VOI-2026-039 – Du 10/02/2026 au 20/03/2026 – Parking Fort du Bruissin – Base vie

Arrêté VOI-2026-038 – Le 25/02/2026 – 15 Chemin des Mouilles – Coulage d’une piscine

Arrêté VOI-2026-037 – Du 16/02/2026 au 27/02/2026 – 1 Chemin du Nord – Branchement gaz

Arrêté VOI-2026-036 – Du 20/02/2026 au 21/02/2026 – 25 Avenue de la Table de Pierre – Déménagement

Arrêté VOI-2026-035 – Du 05/02/2026 au 27/02/2026 – Promenade Violette Germain- Base Vie corridor bus

Arrêté VOI-2026-034 – Du 05/02/2026 au 27/02/2026 – Avenue du Chater – Corridor Bus

Arrêté VOI-2026-033 – Du 18/02/2026 au 19/02/2026 – 4 Chemin des Hermières – Elagage et entretien d’arbres

Arrêté VOI-2026-032 – Du 10/02/2026 au 19/03/2026 – 22 Chemin du Fort – Installation d’un échafaudage pour ravalement de façade

Arrêté VOI-2026-031 – Du 25/02/2026 au 27/03/2026 – Promenade Violette Germain – Installation de panneaux électoraux

Arrêté VOI-2026-030 – Le 28/02/2026 – 2 Place du Bourg – Déménagement

Arrêté VOI-2026-029 – Du 09/02/2026 au 25/02/2026 – 9 Route du Bruissin – Création d’une chambre télécom sur trottoir

Arrêté VOI-2026-028 – Du 31/01/2026 au 08/02/2026 – 36A Grande Rue – Déménagement

Arrêté VOI-2026-027 – Du 01/02/2026 au 31/01/2033 – Réglementation de circulation et stationnement – intervention de courte durée Métropole de Lyon, SIGERLy, Sytral, Keolis, Sagyrc et Commune de Francheville

Arrêté VOI-2026-026 – Du 09/02/2026 au 27/02/2026 – 9-21 Chemin de Chantegrillet – Depose et tirage de câbles télécom

Arrêté VOI-2026-025 – Du 27/01/2026 au 30/04/2026 – 56 Route du Bruissin – Extension du cimetière

Arrêté VOI-2026-024 – Du 27/01/2026 au 08/02/2026 – Promenade Violette Germain – Base Vie – Corridor Bus

Arrêté VOI-2026-023 – Du 27/01/2026 au 08/02/2026 – Avenue du Chater – Corridor Bus

Arrêté VOI-2026-022 – Du 09/02/2026 au 20/02/2026 – 15 Avenue du Chater – Branchement électrique

Arrêté VOI-2026-021 – Du 23/01/2026 au 05/02/2026 – 7 Chemin de Chantegrillet – Réparation conduite télécom

Arrêté VOI-2026-020 – Du 27/01/2026 au 28/01/2026 – 36 Grande Rue – Livraisons

Arrêté VOI-2026-019 – Du 09/02/2026 au 16/02/2026 – 32 Grande Rue – Branchement électrique

Arrêté VOI-2026-016 – Du 20/01/26 au 10/04/26 – Du 16 au 42 Chemin des Hermières et Carrefour avec le Chemin de Cachenoix – Réhabilitation du collecteur d’assainissement de l’Yzeron sur le Chemin des Hermières

Arrêté VOI-2026-015 – Du 02/02/2026 au 05/02/2026 – 23b Chemin du Gareizin – Branchement assainissement

Arrêté VOI-2026-014 – Du 19/01/2026 au 20/03/2026 – Chemin du Loup – Installation base vie

Arrêté VOI-2026-013 – Du 22/01/2026 au 20/03/2026 – Chemin des Mouilles, Chemin des Pins, Chemin du Findez, Chemin du Moulin du Gôt, Impasse des Chaux, Rue des Chaux, Impasse des petits Brotteaux, Montée de Verdun, Montée des Roches, Rue du Félin, Rue du Vieux Pont, Ruette Mulet, Route de la Gare, Route du Pont de Chêne, Rue de la Doulline, Rue des Cerisiers, Chemin du Loup, Route du Bruissin – Reprises de tranchées

Arrêté VOI-2026-012 – Du 22/01/2026 au 05/02/2026 – Rue de l’Eglise, Grande Rue, Allée de l’Hôtel de Ville, Place du Repos, Rue du Bochu, Chemin du Belvédère, Rue des Arpinières – Reprises de tranchées

Arrêté VOI-2026-011 – Du 16/01/26 au 18/01/2026 – 25 Avenue de la Table de Pierre – Déménagement

Arrêté VOI-2026-010 – Du 19/01/26 au 20/02/26 – Chemin de Cachenoix – Réhabilitation du collecteur d’assainissement de l’Yzeron sur le Chemin des Hermières – Déviation piétonne

Arrêté VOI-2026-009 – Du 12/01/26 au 10/04/26 – Du 16 au 42 Chemin des Hermières et Carrefour avec le Chemin de Cachenoix – Réhabilitation du collecteur d’assainissement de l’Yzeron sur le Chemin des Hermières

Arrêté VOI-2026-008 – Du 12/01/26 au 06/02/26 – 42 Chemin des Hermières – Stockage de matériel et accès regard dans le cadre de la réhabilitation du collecteur d’assainissement de l’Yzeron sur le Chemin des Hermières

Arrêté SG-2026-007 – Du 12/01/26 au 16/01/26 – Parking Fort du Bruissin – Création d’un mur de soutènement

Arrêté VOI-2026-006 – Du 07/01/2026 au 06/02/2026 – 1 Chemin des Cytises – Alimentation poste ENEDIS

Arrêté VOI-2026-05 – Du 12/01/26 au 26/01/26 – 18 Chemin de la Poterie – Branchement ENEDIS

Arrêté VOI-2026-003 – Du 29/01/26 au 05/02/26 – 26b Chemin de Cachenoix – Branchement ENEDIS

Arrêté SG-2026-03 – Campagne d’identification et de stérilisation des chats errants et non identifiés

Arrêté SG-2026-02 – Protection du cadre de vie

Arrêté SG-2026-01 – Dérogation à l’emploi des salariés le dimanche

Arrêté n°VOI -2026-002 – Le 10/01/2026 – 3-8 Impasse des Grandes Terres – Déménagement

Arrêté n°VOI -2026-001 – Du 06/01/2026 au 19/01/2026 – 15 Avenue du Chater – Branchement électrique

Arrêté n°SG-2026-01 – Dérogation à l’emploi de salariés le dimanche

2025

Arrêté n°VOI -2025-316 – Du 05/01/2026 au 01/01/2027 – 6-9 Rue de l’Eglise – Installation électrique provisoire

Arrêté n°VOI -2025-315 – Du 07/01/2026 au 17/01/2026 – 7 Chemin de Chantegrillet – Réparation conduite télécom

Arrêté n°VOI -2025-314 – Le 16/01/2026 – 11A Rue de l’Eglise – Déménagement

Arrêté n°VOI -2025-313 – Le 08/01/2026 – 25 Grande Rue – Déménagement

Arrêté n°VOI -2025-311 – Du 19/12/2025 au 30/01/2026 – Promenade Violette Germain – Base vie corridor bus

Arrêté n°VOI -2025-310 – Du 19/12/2025 au 30/01/2026 – Avenue du Chater – Corridor bus

Arrêté n°VOI -2025-309 – Du 18/12/2025 au 19/12/2025 – Avenue Taffignon – Remplacement d’un tampon d’assainissement

Arrêté n°VOI -2025-303 – Du 15/12/2025 au 19/12/2025 – 32-69 Route du Bruissin – Curage de fossé

Arrêté n°VOI -2025-301 – Du 24/12/2025 au 07/01/2026 – 10 Route du Bruissin – Changement de cadre et tampon Telecom

Arrêté n°VOI -2025-299 – Du 17/12/2025 au 31/12/2025 – 32 Chemin des Hermières – Branchement électrique

Arrêté n°SG-2025-55 du 10 décembre 2025 – Délégation de fonction temporaire pour la présidence de la CAO

Arrêté n°VOI -2025-298 – Le 10/12/2025 – 8 Place du Chater – Débarras du Point Barre – Pose de benne

Arrêté n°VOI -2025-297 – Du 10/12/2025 au 11/12/2025 – 5 Rue du Bochu – Réfection de chaussée

Arrêté n°VOI -2025-296 – Du 15/12/2025 au 24/12/2025 – 10-32 Chemin des Hermières – sondages géotechniques

Arrêté n°VOI -2025-295 Le 13 décembre 2025 – 25 Avenue de la Table de Pierre – Déménagement

Arrêté n°VOI -2025-294 Le 8 décembre 2025 – Grande Rue, Place du Chater, Rue du Vieux Pont, Rue de la Poste – Fête des lumières

Arrêté n°VOI -2025-293 Du 27/01/2026 au 02/02/2026 – Chemin du Grand Moulin et Chemin des Sorderattes – Elagage et abattage d’arbres morts

Arrêté n°SG-2025-52 du 28/11/2025 – Délégation de fonction temporaire pour la présidence de la CAO

Arrêté n°VOI -2025-292 Le 17/12/2025 – 12 Rue de l’Eglise – Déménagement

Arrêté n°VOI -2025-291 Du 01/12/2025 au 10/12/2025 – 9 Rue de l’Eglise – Travaux de terrassement

Arrêté n°VOI -2025-290 Du 01/12/2025 au 12/12/2025 – Chemin des Cytises – Raccordement électrique

Arrêté n°SG-2025-50 Arrêté municipal portant autorisations exceptionnelles de fermeture tardive d’un débit de boissons

Arrêté n°VOI -2025-289 Du 01/12/2025 au 19/12/2025 – 10-16 Avenue Table de Pierre – Dévégétalisation du talus

Arrêté n°VOI -2025-288 Du 01/12/2025 au 12/12/2025 – 71 Chemin du Moulin du Got – Création d’une grille EP

Arrêté n°VOI -2025-287 Du 08/12/2025 au 19/12/2025 – Chemin du Grand Moulin – Remplacement glissières de sécurité

Arrêté n°VOI -2025-286 Du 05/01/2026 au 17/01/2025 – parkings communaux – collecte des sapins

Arrêté n°VOI -2025-285 Le 22/11/2025 – 12 Rue du l’Eglise- Déménagement

Arrêté n°VOI -2025-284 Du 01/12/2025 au 12/12/2025 – 5 Rue du Bochu- Reprise du domaine public

Arrêté n°VOI -2025-283 Du 17/11/2025 au 21/11/2025 – 53 Avenue du Chater- Travaux GRDF

Arrêté n°VOI -2025-282 Le 29/11/2025 – Allée des cigales- Déménagement

Arrêté n°VOI -2025-281 Du 10/12/2025 au 13/12/2025 – 6 Chemin des Coquilles- Déménagement

Arrêté n°VOI -2025-280 Du 29/11/2025 au 30/11/2025 – 4 Chemin des Hermières- Déménagement

Arrêté n°VOI -2025-279 Du 24/11/2025 au 28/11/2025 – Chemin de Montlivet – Réfection de revêtements

Arrêté n°VOI -2025-278 Du 20/11/2025 au 30/11/2027 – 43-45 Avenue de la Table de Pierre – Installation électrique provisoire

Arrêté n°SG-2025-46 du 14/10/2025 – Autorisation d’ouverture d’un ERP – Maternelle du Bourg

Arrêté n°SG-2025-45 du 14/10/2025 – Interdiction d’escalade sur le site du vieux château

Arrêté n°VOI-2025-274 Du 24/11/2025 au 12/12/2025 – 25 Chemin de Cachenoix – Travaux de réhabilitation électrique

Arrêté n°VOI-2025-273 Du 15/11/2025 au 16/11/2025 – 36 et 89 Grande Rue – Déménagement

Arrêté n°VOI-2025-272 Du 14/11/2025 au 14/11/2027 – 40 Avenue Table de Pierre – Installation de chantier pour construction d’un EHPAD

Arrêté n°VOI-2025-271 Le 10/11/2025 – 1 Chemin des Cytises – Livraison par grue

Arrêté n°VOI-2025-270 Du 17/11/2025 au 20/11/2025 – 19 Chemin du Fort – Raccordement électrique

Arrêté n°VOI-2025-269 Du 17/11/2025 au 12/12/2025 – 64 Chemin du Moulin du Gôt – Reprise de trainasse

Arrêté n°VOI-2025-268 Du 3 au 4 novembre 2025 – Grande Rue entre passage à niveau et l’IRIS – Interconnexion entre 2 chambres existantes de 15ml

Arrêté n°VOI-2025-267 Le 08 novembre 2025 – 36B Grande Rue et 09 rue du Temps des Cerises – Déménagement

Arrêté n°VOI-2025-266 Du 03 au 06 novembre (07 novembre jour hors chantier) 2025 – 5 chemin des Ifs – 10 et 40 Avenue du Chater – 25B avenue de la Table de Pierre – Dépose de câbles Orange sans génie civil

Arrêté n°VOI-2025-265 Le mardi 11 novembre 2025 – Événement Fort en Nature

Arrêté n°VOI-2025-264 Le 30 octobre 2025 – 17 Grande Rue – Pose d’une benne pour évacuation de végétaux

Arrêté n°VOI-2025-263 Le 05 novembre 2025 – 219 rue Joliot Curie – Déménagement

Arrêté n°VOI-2025-262 Du 03/11/2025 au 06/11/2025 – 9 rue de l’Église – Branchement d’assainissement

Arrêté n°VOI-2025-261 Du 08/09/2025 au 19/12/2025 – Avenue du Chater – Réfection de chaussée et trottoirs dans le cadre du Corridor Bus

Arrêté n°SG-2025-53 – Délégation de fonction et de signature donnée à Madame Isabelle PHILY

Arrêté n°SG-2025-52 – Délégation de fonction temporaire à Mme Claire BEN SLIMANE, 9ème Adjointe pour la présidence de la Commission d’Appel d’Offres

Arrêté n°SG-2025-51 – Autorisation d’ouverture temporaire d’un établissement recevant du public

Arrêté n°SG-2025-45 du 14/10/2025 portant interdiction d’escalader sur le site du vieux château

Arrêté n°SG-2025-44 du 13/10/2025 portant levée de l’interdiction de pêcher, de consommer l’eau de l’Yzeron y compris pour les animaux

Arrêté n°VOI-2025-260 Du 03/12/2025 au 09/12/2025 – 16 Avenue du Chater – Terrassement et branchement gaz

Arrêté n°VOI-2025-259 Du 24/11/2025 au 28/11/2025 – 16 Avenue du Chater – Terrassement et branchement gaz

Arrêté n°VOI-2025-258 Le 20/10/2025 – 176 Rue Joliot Curie – Entretien d’espaces verts

Arrêté n°VOI-2025-257 Du 14/10/2025 au 19/12/2025 – Promenade Violette Germain – Installation base vie

Arrêté n°VOI-2025-256 Le 25 octobre 2025 – Avenue de la Table de Pierre – Déménagement nuit

Arrêté n°VOI-2025-255 Du 15/10 au 17/10/2025 – Avenue du Chater/Chemin de Chantegrillet – Travaux de nuit

Arrêté n°VOI-2025-254 Du 15/10 au 17/10/2025 – Avenue du Chater/Chemin de Chantegrillet – Dérogation bruit

Arrêté n°VOI-2025-253 Le 31 octobre 2025 – Fort du Bruissin – Halloween

Arrêté n°VOI-2025-252 Du 13/10/2025 au 17/10/2025 – 1 Chemin des cytises – Suppression de branchement Enedis

Arrêté n°VOI-2025-250 Du 16/10/2025 au 30/10/2025 – 45 Avenue du Chater – Création d’un massif pour Keolis

Arrêté n°VOI-2025-249 Du 13/10/2025 au 24/10/2025 – 36 Route du Bruissin – Abattage arbres dangereux sur parcelle métropolitaine

Arrêté n°VOI-2025-247 Du 10/10/2025 au 17/10/2025 – 25 Montée des roches – Sondages

Arrêté n°VOI-2025-246 Le 22 Octobre 2025 – Face au 2bis rue du Vieux Chateau – Sécurisation branchement gaz

Arrêté n°VOI-2025-245 Le 21 et 22 octobre 2025- 1 ter chemin du Belvédère – Déménagement

Arrêté n°VOI-2025-244 Du 13/10/2025 au 19/12/2025 – Square de Steinheim – Travaux de végétalisation

Arrêté n°VOI-2025-243 Le 7 octobre 2025 – 34 Avenue de la Table de pierre – Déménagement

Arrêté n°VOI-2025-242 Du 06 au 10 octobre 2025 – 1 Place du Repos – Mise en place d’une nacelle pour travaux Télécom sur antenne toiture

Arrêté n°VOI-2025-241 Du 01/10/2025 au 30/11/2025 – Chemin de Chantegrillet et Rue du Temps des Cerises – Travaux de terrassement pour la dissimulation des réseaux

Arrêté n°VOI-2025-240 Du 01/10/2025 au 03/10/2025 – Avenue Taffignon – Création nouvel espaces verts sur rond-point

Arrêté n°VOI-2025-239 Du 06/10/2025 au 13/10/2025 – Ruette Mulet – Reprise étanchéité passerelle

Arrêté n°VOI-2025-238 Du 06/10/2025 au 24/10/2025 – Avenue Taffignon – Suppression branchement électrique

Arrêté n°VOI-2025-235 Du 29/09/2025 au 08/10/2025 – Chemin du Grand Moulin – Aménagement de voirie

Arrêté n°VOI-2025-237 Du 20/10/2025 au 23/10/2025 – 32 Chemin des Hermières – Branchement assainissement

Arrêté n°VOI-2025-224 Du 08/09/2025 au 19/12/2025 – Du n°2 au n°63 Avenue du Chater – Réfection de trottoirs et d’ilots centraux dans le cadre de l’aménagement du corridor bus

Arrêté n°VOI-2025-227 Du 06/10/2025 au 10/10/2025 – 14 Chemin des Cailloux -v Reprise d’un muret en façade

Arrêté n°VOI-2025-222 Du 29/09/2025 au 10/10/2025 – Chemin de Chantegrillet – Dépose du réseau télécom dans le cadre de l’enfouissement des réseaux

Arrêté n°VOI-2025-219 Du 29/09/2025 au 02/10/2025 -1 bis Chemin du Belvédère – Branchement assainissement

Arrêté n°VOI-2025-233 Arrêté municipal portant dérogation temporaire au bruit

Décret n°2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris et des conseillers d’arrondissement de Paris, Lyon et Marseille et portant convocation des électeurs

Arrêté n°VOI-2025-243 – Arrêté général réglementant le stationnement – Stationnement interdit – Arrêt et stationnement interdits

Arrêté n°VOI-2025-219 Du 29/29/25 au 02/10/25 – 1 bis Chemin du Belvédère – Branchement assainissement

Arrêté n°VOI-2025-216 – Arrêté municipal portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral N°2015/200 du 24 juillet 2025 relatif à la réglementation contre le bruit

Arrêté n°VOI-2025-214 Du 01/09/25 au 28/01/26 – 56 Route du Bruissin – Travaux d’extension du cimetière

Arrêté n°VOI-2025-208 Du 01/09/25 au 15/10/25 – Chemin des Hermières – Inspection des réseaux d’assainissement

Arrêté n°VOI-2025-198 Du 08/09/25 au 19/12/25 – Du n°2 au n°63 Avenue du Chater – Réfection de trottoirs et d’ilots centraux dans le cadre de l’aménagement du corridor bus

Arrêté n°SG-2025-43 – Règlement intérieur général et spécifique des équipements sportifs communaux

Arrêté n°SG-2025-40 – Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la règlementation contre le bruit

Arrêté n°SG-2025-42 – Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la règlementation contre le bruit

Arrêté n°SG-2025-40bis – Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la réglementation contre le bruit

A rrêté N-2025-06-19-R-0490 – Interdiction de stationnement des gens du voyage sur le territoire de la Métropole de Lyon en dehors des aires d’accueil aménagées

Arrêté n°SG-2025-41 Règlement d’utilisation des salles municipales : Salles Vacheron, Léo Ferré, Maison de Quartier, Cigales, Jean Charles Mallen

Arrêté n°SG-2025-40 Règlement d’utilisation des salles Iris (Grappelli & Barbara)

Arrêté n°SG-2025-39 Délégation de fonction d’officier d’état civil à un conseiller municipal

Arrêté n°SG-2025-38 Interdiction de pêcher, de consommer l’eau de l’Yzeron y compris pour les animaux

Arrêté n°SG-2025-37 Protection du cadre de vie

Arrêté VOI-2025-049 Fermeture rue du Fort – Machon de la Chopinette

Arrêté n°SG-2025-36 Délocalisation temporaire du lieu de réunion du Conseil Municipal durant les travaux de l’Hôtel de Ville

Arrêté n°SG-2025-35 Délégation de fonction d’officier d’état civil à R.DOUYON

Arrêté SG n°CCAS 2025-04 Délégation de signature au Vice-Président délégué

Arrêté SG n°CCAS 2025-03 Délégation de pouvoir au Vice-Président délégué

Arrêté n°CCAS 2025-02 Délégation de signature au Vice-Président

Arrêté SG n°CCAS 2025-01 Délégation de pouvoir au Vice-Président

Arrêté SG n°2025-20 CST

Arrêté SG n°2025-26 délégation de fonction et de signature à Madame Marie-Christine BILLE

Arrêté SG n°2025-25 délégation de fonction et de signature à Monsieur Arnaud DEVILDER

Arrêté SG n°2025-24 délégation de fonction et de signature à Monsieur Francis TREMBLEAU

Arrêté SG 2025-13 délégation de fonction et de signature Claire BEN SLIMANE

Arrêté SG 2025-12 délégation de fonction et de signature Christophe CERTIN

Arrêté SG 2025-11 délégation de fonction et de signature Patricia MORIN

Arrêté SG 2025-10 délégation de fonction et de signature Jean-Paul VERNAT

Arrêté SG 2025-09 délégation de fonction et de signature Christine BARBIER

Arrêté SG 2025-08 délégation de fonction et de signature Olivier DE PARISOT

Arrêté SG 2025-07 délégation de fonction et de signature Sophie PAGNOUD

Arrêté SG 2025-06 délégation de fonction et de signature Daniel AUDIFFREN

Arrêté SG 2025-05 délégation de fonction et de signature Laurence MARCASSE

Arrêté SG 2025-04 nomination CCAS

Arrêté n°2025-017 – Allée de l’Hôtel de Ville – Installation de chantier de restructuration de l’Hôtel de Ville

Arrêté n°2024-A 183 – Fixant les périodes d’ouverture de la pêche et les modes de pêche spécifiques autorisés dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon pour l’année 2025

Avis Annuel – Période d’ouverture de la pêche en 2025

Arrêté n°2025-001 – 6 Place de l’Ancienne Mairie – Remplacement de cheneaux local PM

2024

Arrêté permanent n°SG-2024-76 – Arrêté municipal de protection du cadre de vie

Arrêté n°2024-315 – Impasse des Chaux – Renouvellement de branchements eau potable

Arrêté n°2024-314 – 1 Chemin des Cytises – Création d’un branchement électrique

Arrêté n°2024-313 – 8 Chemin des Pins – Renforcement structurel et traitement de fissures

Arrêté n°2024-309 – 4 Chemin de Chalon – Entretien d’Espaces Boisés

Arrêté n°2024-308 – 51 au 81 Route du Bruissin – Travaux de terrassement pour dissimulation des réseaux

Arrêté n°2024-307 – 65 au 68 Grande Rue – Branchement assainissement et construction d’une passerelle modes doux

Arrêté n°2024-300 – 1 ter chemin du Belvédère – Branchement assainissement

Arrêté n°2024-299 – 5 rue du Bochu – Branchements assainissement

Arrêté n°2024-294 – Angle chemin des Aubépines et chemin de la Poterie – Construction de réseau et branchement électrique

Arrêté n°2024-292 – 36A Grande Rue – Déménagement

Arrêté n°2024-273 – 26 Grande Rue – Déménagement

Arrêté n°2024-272 – 26 et 32 Avenue du Chater – Réfection de domaine public

Arrêté n°2024-271 – Branchement assainissement

Arrêté n°2024-266 Chemin de Château d’eau – Parking du Fort du Bruissin – Installation base vie

Arrêté n°2024-227 ; 65 au 68 Grande Rue – Création d’un encorbellement modes doux

Arrêté n°2024-73 – Délégation de fonction et de signature données à Monsieur Francis TRAMBLEAU

Arrêté n°2024-72 – Délégation de fonction et de signature données à Madame Claire POUZIN

Arrêté n°2024-71 – Délégation de fonction et de signature données à Monsieur Jean-Paul VERNAT

Arrêté n°2024-70 – Délégation de fonction et de signature données à Monsieur Olivier de PARISOT

Arrêté n°2024-69 – Délégation de fonction et de signature données à Madame Marie-Christine BILLE

Arrêté n°2024-68 – Délégation de fonction et de signature données à Madame Sophie PAGNOUD

Arrêté n°2024-67 – Délégation de fonction et de signature données à Monsieur Daniel AUDIFFREN

Arrêté n°2024-66 – Délégation de fonction et de signature données à Madame Christine BARBIER

Arrêté n°2024-65 – Arrêté portant autorisation exceptionnelles de fermeture tardive d’un début de boissons

Arrêté n°2024-63 – Portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n°2015/200 du 27 juillet 2015 relatif à la réglementation contre le bruit

Arrêté n°2024-62 – Arrêté autorisant la dérogation à la fermeture du dimanche pour les hypermarchés / commerces de détails et concession automobiles pour l’année 2025

Arrêté n°2024-60 – Arrêté portant autorisation exceptionnelles de fermeture tardive d’un débit de boissons

Arrêté n°2024-21 Arrêté temporaire relatif à l’interdiction de mendier sur la voie publique

Arrêté n°2024-17 Fermeture d’un établissement recevant du public

Arrêté n°2024-11 Nomination des membres du CA du CCAS

Arrêté n°2024-09 Révision du règlement des marchés forains

Arrêté n°2024-07 Délégation de fonction et signature à Mme Sophie Pagnoud

Arrêté n°2024-05 Délégation de fonction et signature données à Mme Marie-Christine Bille

Arrêté n°2024-03 Délégation de fonction et de signature à Madame Christel Allemand

Arrêté n°2024-01 Délégation de fonction d’officier d’état civil à un conseiller municipal

2023

Arrêté n°2023-24 Délocalisation temporaire de la salle du Conseil Munici…

Arrêté n°2023-23 Autorisation d’ouverture d’un ERP

Arrêté n°2023-20 Confortement du talus Avenue de la Table de Pierre

Arrêté n°2023-19 Autorisation d’ouverture d’un ERP

Arrêté n°2023-18 Horaires et usages du parc sportif

Arrêté n°2023-17 Délégation de fonction donnée à F. Trembleau

Arrêté n°2023-16 Fin de délégation de fonction donnée à G. Verney

Arrêté n°2023-15 Délégation de fonction à un conseiller municipal

Arrêté n°2023-14 Interdiction de mendier sur la voie publique

Arrêté n°2023-13 Délégation de fonction à un conseiller municipal

Arrêté n°2023-12 Dérogation temporaire à la réglementation contre le bruit

Arrêté n°2023-09 Arrêté de voirie portant alignement individuel

Arrêté n°2023-05 Représentants au Comité social territorial

Arrêté n°2023-04 Composition du CISPD

Arrêté n°2023-03 Délégation de fonction et de signature à M. Dumitru

Arrêté n°2023-02 Délégation de fonction et de signature à B. François

Arrêté n°2023-01 Horaires d’éclairage public

Arrêtés préfectoraux

Arrêté préfectoral n°69-2025-06-13-00005 Portant autorisation de l’extension du nouveau cimetière de Francheville.

Arrêté n°DST_SENR_2025_B138 relatif à la mise en situation de vigilance sécheresse des eaux superficielles de la circonscription départementale du Rhône, de l’Est Lyonnais et de la Métropole de Lyon, et de mise en situation de vigilance des eaux souterraines et superficielles du territoire Saône aval

Arrêté n°69-2025-01-31-00001 Autorisant les agents chargés de la lutte contre les moustiques à pénétrer dans les propriétés publiques et privées pour procéder aux opérations prévues dans la loi n°64-1246 du 16 décembre1964 relative à la lutte contre les moustiques.

Arrêté n°69-2024-11-13-00005 relatif à la convocation des électeurs de la commune de Francheville pour l’élection des conseillers municipaux des 26 janvier et 2 février 2025 et fixant les dates et lieux de dépôt des déclarations de candidatures

Avis de révision des listes électorales

Election des membres de la Chambre d’agriculture – Electeurs individuels

Election de membres de la Chambre d’agriculture – Groupements professionnels