Délibérations du conseil municipal du 11 mai 2017
7 décembre 2017
Retrouvez ici les délibérations concernant le conseil municipal du 11 mai 2017
- Délib2017-05-01 durée des amortissements
- Délib2017-05-02 sub exceptionnelle école élémentaire du Châter
- Délib2017-05-03 sub exceptionnelle collège
- Délib2017-05-04 sub création de logements locatifs aidés
- Delib2017-05-05 requalification du complexe sportif
- Délib2017-05-06 demande de permis d’aménager valant permis de construire et de démolir complexe sportif
- Délib2017-05-07 convention délégation de gestion vallon de l’Yzeron
- Délib2017-05-08 nouveaux barèmes applicables aux indemnités des élus
- Delib2017-05-09 convention cadre d’adhésion au service intérim du CDG
- Délib2017-05-10 modification du tableau des effectifs
- Délib2017-05-11 convention de mise à disposition réseau Rubis