Les commissions municipales

11 janvier 2021

Francheville compte actuellement 4 commissions permanentes et 3 commissions d'attribution formées par le conseil municipal. Au cours de chaque séance, sont étudiées des questions relatives aux ressources, au cadre de vie, à la solidarité, à l’animation de la ville, aux appels d’offre, etc.

Les commissions municipales sont des commissions d’étude qui ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les questions relevant de leur domaine de compétence. Elles se réunissent en amont du conseil municipal, seule instance compétente pour régler, par délibérations, les affaires de la commune.

À Francheville, les quatre commissions ont été créées à la suite du conseil municipal du 3 juillet 2020. Ces commissions doivent respecter dans leur composition le principe de représentation proportionnelle pour permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communale.

Michel Rantonnet

Les commissions sont présidées par Michel Rantonnet, maire de la commune.


Ressources

Composée de 9 élus, son domaine d’activité regroupe les finances, les ressources humaines, le numérique, les affaires générales et la sécurité.

Laurence Marcasse

Vice-Présidente
Laurence Marcasse

Les membres

Liste Francheville naturellement
Laurence Marcasse, Michel Gressot, Christine Barbier, Francis Trembleau, Christophe Vioux, Pascal Ardilly, Gaëtan Verney

Liste Demain Francheville Respire
Elké Hallez

Liste Vivre Francheville
Jacqueline Lebrun


Cadre de vie

Composée de 13 élus, elle va traiter les questions relevant de l’urbanisme, du patrimoine, de la transition écologique, de l’environnement, du développement économique, du cadre de vie et de la voirie.

Claude Gourrier

Vice-Président
Claude Gourrier

Les membres

Liste Francheville Naturellement
Claude Gourrier, Michel Gressot, Sophie Pagnoud, Olivier de Parisot, Emilie Mammar, Jean-Paul Vernat, Audrey Bonduelle, Marc Vincent, Pascal Ardilly, Marie d’Honneur

Liste Demain Francheville respire
Cyril Kretzschmar, Bernard Legrand

Liste Vivre Francheville
Jean-Claude Boistard


Solidarité

Les 13 élus qui la composent abordent les questions relatives à la solidarité, à la famille, à la petite enfance, à l’enfance, à la jeunesse, aux affaires scolaires et aux seniors.

Christine BARBIER

Vice-Présidente
Christine Barbier

Les membres

Liste Francheville naturellement
Christine Barbier, Daniel Audiffren, Claire Pouzin, Emilie Mammar, Blandine Schmitt, Claire Precloux, Marie-Christine Bille, Gaëtan Verney, Patricia Morin, Philippe Sadot

Liste Demain Francheville Respire
Bernard Legrand

Liste Vivre Francheville
Caroline Paris, Jean-Claude Boistard


Animation

Composée de 12 élus, elle a pour objectif de traiter les questions relatives à l’animation, la vie culturelle et associative et le sport.

Daniel Audiffren

Vice-Président
Daniel Audiffren

Les membres

Liste Francheville Naturellement
Daniel Audiffren, Philippe Sadot, Sophie Pagnoud, Marie D’honneur, Gaëtan Verney, Blandine Schmitt, Christophe Vioux, Francis Trembleau, Claude Gourrier

Liste Demain Francheville Respire
Elké Hallez

Liste Vivre Francheville
Marc Bayet, Caroline Paris


La commune dispose de 3 commissions d’attribution.

Peuvent également siéger au sein de ces commissions, avec voix consultative, le comptable public de la commune, un représentant du ministre chargé de la concurrence ainsi que plusieurs agents communaux.

Appel d’offres

Elle est compétente pour attribuer les marchés publics dont le montant est supérieur à 214 000 € HT pour les marchés de fournitures et services, et 5 350 000 € HT pour les marchés de travaux.

Liste Francheville Naturellement
Titulaires : Laurence Marcasse, Claude Gourrier, Michel Gressot, Daniel Audiffren

Suppléants : Christine Barbier, Claire Precloux, Jean-Paul Vernat, Sophie Pagnoud

Liste Vivre Francheville
Jean-Claude Boistard (Titulaire)

Liste Demain Francheville Respire
Elké Hallez (Suppléant)


Délégation de service public

Elle est compétente pour analyser les dossiers de candidature et dresser la liste des candidats admis à présenter une offre dans le cadre des procédures de délégation de service public. Elle émet également un avis sur les offres analysées.

Liste Francheville Naturellement
Titulaires : Laurence Marcasse, Claude Gourrier, Michel Gressot, Daniel Audiffren

Suppléants : Christine Barbier, Claire Precloux, Jean-Paul Vernat, Sophie Pagnoud

Liste Demain Francheville Respire
Cyril Kretzschmar (titulaire)

Liste Vivre Francheville
Caroline Paris (suppléant)


Accessibilité

Une commission « Accessibilité » a été mise en place lors du conseil municipal du 17 décembre. Elle est compétente pour dresser le constat d’état d’accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces publics et des transports, émettre des propositions utiles pour améliorer la mise en accessibilité de l’existant, tenir à jour la liste des Etablissements Recevant du Public (ERP) et organiser un système de recensement de l’offre de logements accessibles.

Liste Francheville Naturellement
Sophie Pagnoud, Marc Vincent, Jean-Paul Vernat, Gaëtan Verney, Claire Pouzin

Liste Demain Francheville Respire
Elké Hallez

Liste Vivre Francheville
Marc Bayet

Administrés
Maurice Gotteland, Yannick Sorin-Jacquet, Sophie Llaurens, Anne-Sophie Zeïtoun