Les commissions municipales
Francheville compte actuellement 4 commissions permanentes et 3 commissions d'attribution formées par le conseil municipal. Au cours de chaque séance, sont étudiées des questions relatives aux ressources, au cadre de vie, à la solidarité, à l’animation de la ville, aux appels d’offre, etc.
Les commissions municipales sont des commissions d’étude qui ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les questions relevant de leur domaine de compétence. Elles se réunissent en amont du conseil municipal, seule instance compétente pour régler, par délibérations, les affaires de la commune.
À Francheville, les quatre commissions ont été créées à la suite du conseil municipal du 3 juillet 2020. Ces commissions doivent respecter dans leur composition le principe de représentation proportionnelle pour permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communale.
Les commissions sont présidées par Michel Rantonnet, maire de la commune.
Ressources
Composée de 9 élus, son domaine d’activité regroupe les finances, les ressources humaines, le numérique, les affaires générales et la sécurité.
Vice-Présidente
Laurence Marcasse
Les membres
Liste Francheville naturellement
Laurence Marcasse, Michel Gressot, Christine Barbier, Francis Trembleau, Christophe Vioux, Pascal Ardilly, Gaëtan Verney
Liste Demain Francheville Respire
Elké Hallez
Liste Vivre Francheville
Jacqueline Lebrun
Cadre de vie
Composée de 13 élus, elle va traiter les questions relevant de l’urbanisme, du patrimoine, de la transition écologique, de l’environnement, du développement économique, du cadre de vie et de la voirie.
Vice-Président
Claude Gourrier
Les membres
Liste Francheville Naturellement
Claude Gourrier, Michel Gressot, Sophie Pagnoud, Olivier de Parisot, Emilie Mammar, Jean-Paul Vernat, Audrey Bonduelle, Marc Vincent, Pascal Ardilly, Marie d’Honneur
Liste Demain Francheville respire
Cyril Kretzschmar, Bernard Legrand
Liste Vivre Francheville
Jean-Claude Boistard
Solidarité
Les 13 élus qui la composent abordent les questions relatives à la solidarité, à la famille, à la petite enfance, à l’enfance, à la jeunesse, aux affaires scolaires et aux seniors.
Vice-Présidente
Christine Barbier
Les membres
Liste Francheville naturellement
Christine Barbier, Daniel Audiffren, Claire Pouzin, Emilie Mammar, Blandine Schmitt, Claire Precloux, Marie-Christine Bille, Gaëtan Verney, Patricia Morin, Philippe Sadot
Liste Demain Francheville Respire
Bernard Legrand
Liste Vivre Francheville
Caroline Paris, Jean-Claude Boistard
Animation
Composée de 12 élus, elle a pour objectif de traiter les questions relatives à l’animation, la vie culturelle et associative et le sport.
Vice-Président
Daniel Audiffren
Les membres
Liste Francheville Naturellement
Daniel Audiffren, Philippe Sadot, Sophie Pagnoud, Marie D’honneur, Gaëtan Verney, Blandine Schmitt, Christophe Vioux, Francis Trembleau, Claude Gourrier
Liste Demain Francheville Respire
Elké Hallez
Liste Vivre Francheville
Marc Bayet, Caroline Paris
La commune dispose de 3 commissions d’attribution.
Peuvent également siéger au sein de ces commissions, avec voix consultative, le comptable public de la commune, un représentant du ministre chargé de la concurrence ainsi que plusieurs agents communaux.
Appel d’offres
Elle est compétente pour attribuer les marchés publics dont le montant est supérieur à 214 000 € HT pour les marchés de fournitures et services, et 5 350 000 € HT pour les marchés de travaux.
Liste Francheville Naturellement
Titulaires : Laurence Marcasse, Claude Gourrier, Michel Gressot, Daniel Audiffren
Suppléants : Christine Barbier, Claire Precloux, Jean-Paul Vernat, Sophie Pagnoud
Liste Vivre Francheville
Jean-Claude Boistard (Titulaire)
Liste Demain Francheville Respire
Elké Hallez (Suppléant)
Délégation de service public
Elle est compétente pour analyser les dossiers de candidature et dresser la liste des candidats admis à présenter une offre dans le cadre des procédures de délégation de service public. Elle émet également un avis sur les offres analysées.
Liste Francheville Naturellement
Titulaires : Laurence Marcasse, Claude Gourrier, Michel Gressot, Daniel Audiffren
Suppléants : Christine Barbier, Claire Precloux, Jean-Paul Vernat, Sophie Pagnoud
Liste Demain Francheville Respire
Cyril Kretzschmar (titulaire)
Liste Vivre Francheville
Caroline Paris (suppléant)
Accessibilité
Une commission « Accessibilité » a été mise en place lors du conseil municipal du 17 décembre. Elle est compétente pour dresser le constat d’état d’accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces publics et des transports, émettre des propositions utiles pour améliorer la mise en accessibilité de l’existant, tenir à jour la liste des Etablissements Recevant du Public (ERP) et organiser un système de recensement de l’offre de logements accessibles.
Liste Francheville Naturellement
Sophie Pagnoud, Marc Vincent, Jean-Paul Vernat, Gaëtan Verney, Claire Pouzin
Liste Demain Francheville Respire
Elké Hallez
Liste Vivre Francheville
Marc Bayet
Administrés
Maurice Gotteland, Yannick Sorin-Jacquet, Sophie Llaurens, Anne-Sophie Zeïtoun